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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décret n° 92‑0022/PR/MCTT Approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux, exercice 1992.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92-0172/PRE/MPAM portant révision des tarifs portuaires.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 92-0029/PR/ MCTT rendant exécutoire la résolution n° 1 / 92 du 9 février 1992 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget définitif de l’exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 92-0029/PR/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 1/92 du 9 Février 1992 du Conseil d’Administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du Budget définitif de l’Exercice 1990 d’Aéroport de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92-0456/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92-0508/PR portant création d’une Commission de contrôle.
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Arrêté n° 92-0518/AN/92 portant modification de la Zone Industrielle Sud relative au déclassement d’un tronçon de voie.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92-0573/PR/JSAC portant création d’une commission de titularisation dans le cadre des Éducateurs Socio-Culturels et Sportifs.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92-0609/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du ment en date du 9 mars 1992 et approbation du projet de ment en date du 9 mars 1992 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1992.
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Arrêté n° 92-0610/PR/MTPUL Portant approbation du procès-verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds d’Investissement routier en date du 5 mars 1992 et enrobassions du Noiret de budget du Fonds d’Investissement routier pour l’exercice 1992.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92‑0610/PR/MTPUL portant approbation du procès‑verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonts d’Investissement routier en date du 5 mars 1992 et approbation du projet de budget du Fonds d’Investissement routier pour l’exercice 1992.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 92‑0609/PR/MTPUL portant approbation du procès‑verbal de la réunion du Comité de Gestion du Fonds spécial d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 9 mars 1992 et approbation du projet du budget du fonds pour l’exercice 1992.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 92-074/PRE portant mesures de grâces collectives.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 92-0074PRE portant mesures de grâces collectives.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 92‑074/PRE portant mesures de grâces collectives.
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