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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décret n° 94‑0148/PR/EN du 7 novembre 1994 relatif aux enseignants d’Éducation Physique et Sportive en service au Ministère de la Jeunesse, des Sports et des Affaires culturelles.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0029/PR/EN Accordant l’autorisation d’ouvrir et de diriger un Centre de Formation Professionnelle «Informatique & Gestion ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 93-0149/PR/EN autorisant les versements de fonds provisionnels au CIES des mois (janvier,février,mars).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 93-0148/PR/EN autorisant les versements de fonds provisionnels au CIES des mois (janvier,février,mars).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 93-0276/PR/EN portant ouverture de l’examen probatoires de culture générale et du certificat d’aptitude aux fonctions de maitre d’application.
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Décision n° 93-0275/PR/EN portant organisation des épreuves du concours professionnel de recrutement des instituteurs et du certificat élémentaires d’Aptitude pédagogique.
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Arrêté n° 93-0277/PR/FP fixant les règles particulières auxquelles sont soumises les Associations Coopératives Socio-Educatives et Sportives (ACSES) des établissements des Premier et Deuxième Degrés.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 93-0272/PR/EN fixant les périodes des examens des premiers et secondes degrés pour l’année scolaire 1992-1993
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Arrêté n° 93-0467/PR/EN portant création de Brevets d’Études Professionnelles de modalités de délivrance du diplôme.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 93-0563/PR/EN Fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 1993-1994 et la rentrée 1994-1995.
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Arrêté n° 93-0769/PR/EN Créant et organisant le Comité d’Éducation et de sensibilisation relatif è l’environnement.
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Décision n° 93-0795/PR/EN autorisant le versement de fonds provisionels au CIES (4e trimestre 1993).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 92-0439 / PR/EN, fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 1992—1993 et la rentrée 1993—19004.
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Arrêté n° 92-0508/PR portant création d’une Commission de contrôle.
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Arrêté n° 92-0573/PR/JSAC portant création d’une commission de titularisation dans le cadre des Éducateurs Socio-Culturels et Sportifs.
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