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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 91-0442/PR portant application de l’article 6 du décret n° 92/022 du 27.02.1991 portant institution du Conseil National de la Formation et de l’Emploi.
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Décision n° 91-0589/PR/MEN portant organisation d’une session du baccalauréat de l’enseignement du second degré et du Baccalauréat Technologue session 1991.
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Décision n° 91-0621/PR/EN poortant inscription sur la liste d’apitude à l’emploi d’instituteur supleants et engament en cette qualite pour l’anne scolaire 1990-1991
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Arrêté n° 91-896/PR/MEN portant institution d’un comite intersectoriel pour le programe d’alphabetisation.
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Décision n° 90-0054/PR/MEN portant autorisation des certificats d’Aptitude professionnelle et des Brevets d’Etudes professionnelles des secteurs commerciaux et industriels (session 1990)
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Arrêté n° 90-0146/PR/EN instituant une bourse destinée aux élèves instituteurs et aux léves instituteurs adjoints en formation au CFPEN et en fixant le montant.
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Arrêté n° 90-0255/PR/FIN portant modification du tarif des droits et taxes d’entrée en application de Ia lol n° 100/AN/89/2e L du 31 décembre 1989.
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Arrêté n° 00-0307/PR/EN définissant les conditions de nomination aux fonctions du maitre d’application et de conselller pédagogique du premier degré.
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Arrêté n° 90-0306/PR/EN ceréant et organisant les commissions de programmes.
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Décision n° 90-0374/PR/MSJAC portant création d’une commission de titularisation le cadre des professeurs adioints d’eduction physique et sportive.
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Décision n° 90-0459/PR/EN etablissements d’enseignemenit, les periodes ca interruption des classes au cours de l’année scolaire 1990-1991 sont fixées comme suit:
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Arrêté n° 90-0565/PR/EN portant création des établissements scolalres du second ré du Ministére de l’Education nationale et définissant les critéres de classement de ces étabiissemenis.
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Décret n° 90-074/PR/EN organisant le Centre de Formation des Personnels de I’Education nationale (CFPEN)
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Arrêté n° 90-0950/PR/MEN organisant la formation initiale des éléves instituteurs et des éleves instituteurs adjoints.
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Décret n° 90-0109/PR/EN Créant les Brevets de Technicien Supérieur, définissant les conditions d’accès à ce diplôme et les conditions de délivrance
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