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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 90-1160/PR/INT modifiant l’article 2 de l’arrêté n° 90-1052/PR/INT du 11 octobre 1990 portant fermeture des frontières maritimes avec la République de Somalie.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-115/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 2/90 du 1er août 1990 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1990 de l’Aéroport de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-132/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1991 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-131/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget rectificatif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 90-1263/MI/DAGR autorisant une association étrangère à exercer son activité sur le territoire de la République de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-144/PR/INT rendant exécutoire la délibération n° 05/90 du 22 novembre 1990 du conseil d’administration de l’Office des Postes et Télécommunications portant approbation du budget prévisionnel pour l’exercice 1991.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-143/PR/MI Portant modification du décret n° 90-138/PR/MI portant modification des règles relatives à la détention préventive en cas de poursuites criminelles ou délictuelles contre des policiers de la Force Nationale de Sécurité.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 89-0021/PR/MIDI portant approbation du budget d’exploitation prévisionnel 1989.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 89-0023/PRE/MCTT portant taxation du prix de vente au détail du kath et fixation des marges de commercialisation.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-009 /PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 06 / 88 du 6 novembre 1988 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1989 d’Aéroport de Djibouti
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 89-0052/PR/IND portant approbation des comptes prévisionnels de l’ONED sur l’exercice 1989
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 89-0136/PR/INT modifiant l’Arrêté n° 118/SG/CG du 30 Décembre 1967 modifié, portant création et organisation du District de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-021/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 89-025/PR/INT portant recensement de Balbala.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT