LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

Transport & LogistiqueEffacer les filtres

1 832 résultats

Thème

Période historique

Type de texte

Ministère

781.Décretn° 14 du 31/07/1990

Décret n° 90-086 /PR/MCTT rendant exécutoire la délibération n° 5 / 90 du 3 juin 1990 Gouvernement conseil d’administration de l’Office national d’Approvisionne Commercialisation, portant approbation du compte inancier de l’office pour l’exercice 1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-086 /PR/MCTT
1990-07-21
782.Arrêtén° 18 du 30/09/1990

Arrêté n° 90-1084/PR/MCTT fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-1084/PR/MCTT
1990-10-15
783.Décretn° 22 du 29/11/1990

Décret n° 90-115/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 2/90 du 1er août 1990 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1990 de l’Aéroport de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-115/PR/MCTT
1990-11-23
784.Décretn° 23 du 15/12/1990

Décret n° 90-132/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1991 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-132/PR/MCTT
1990-12-02
785.Décretn° 23 du 15/12/1990

Décret n° 90-131/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget rectificatif 1990 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 90-131/PR/MCTT
1990-12-02
786.Arrêtén° 24 du 31/12/1990

Arrêté n° 90-1334/PR/PORT portant approbation du Budget Prévisionnel de 1991 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 90-1334/PR/PORT
1990-12-22
787.Arrêtén° 1 du 15/01/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-0023/PRE/MCTT portant taxation du prix de vente au détail du kath et fixation des marges de commercialisation.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-0023/PRE/MCTT
1989-01-12
788.Décretn° 1 du 15/01/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-009 /PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 06 / 88 du 6 novembre 1988 du conseil d’administration d’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1989 d’Aéroport de Djibouti

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-009 /PR/MCTT
1989-01-15
789.Arrêtén° 1 du 15/01/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-0015/PR/PORT portant approbation du budget prévisionnel de 1989 du Port de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Port et des Affaires Maritimesn° 89-0015/PR/PORT
1989-01-10
790.Arrêtén° 3 du 15/02/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-0183/PR/FP modifiant l’arrêté n° 83-0508 / PRE portant organisation du cabinet du premier ministre

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministre, Chargé du Plan et de L'aménagement du Territoiren° 89-0183/PR/FP
1989-02-15
791.Arrêtén° 4 du 28/02/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-0234/PR/MTPUL portant approbation du procès-verbal de la première réunion du comité de gestion du Fonds spécial d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 18 janvier 1989 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1989.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Travaux Publics, de L'urbanisme et du Logementn° 89-0234/PR/MTPUL
1989-02-21
792.Décretn° 4 du 28/02/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-022/PR/MCTT
1989-02-21
793.Décretn° 4 du 28/02/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-021/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget primitif 1989 de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-021/PR/MCTT
1989-02-21
794.Décretn° 10 du 31/05/1989⭐ Post-indépendance

Décret n° 89-060/PR/MCTT approuvant le budget des Magasins Généraux pour l’exercice 1989

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-060/PR/MCTT
1989-05-20
795.Arrêtén° 12 du 29/06/1989⭐ Post-indépendance

Arrêté n° 89-0716/PR fixant les prix CIF des Hydrocarbures vendus au détail.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce, des Transports et du Tourismen° 89-0716/PR
1989-06-17
781795 sur 1 832