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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 74-384/SG/FP portant détachement d’un fonctionnaire du cadre territorial auprès de l’Office de Développement et du Tourisme.
Décision n° 74-388/SG/FP portant titularisation du personnel des cadres territoriaux du Service des Contributions.
Décision n° 74-386/SG/FP portant admission au bénéfice d’une pension de retraites d’un commis des services administratifs et financiers du corps territorial de l’Administration générale (M. Omar Mohamed Bourhan)
Arrêté n° 74-339/SG/CD portant modification des articles 10, 12, 14, 15, 16, 25, 26, 28, 29 et 30 de l’arrêté n° 66/24/SPCG du 29 mars 1966 réglementant les conditions générales d’emploi des travailleurs du Commerce, du Bâtiment et des Ateliers du Territoire français des Afars et des Issas.
Arrêté n° 74-338/SG/CD portant modification du budget 1973 de la Caisse des Prestations Sociales.
Décision n° 74-395/SG/FP portant promotion d’un agent technique et ouvrier principal du corps territorial des Travaux Publics et du Port.
Décision n° 74-401/SG/FP portant réintégration d’un infirmier du corps territorial de la Santé Publique.
Décision n° 74-415/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre} de l’année 1973 du personnel des cadres territoriaux.
Décision n° 74-406/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique un adjudant-chef
Décision n° 74-404/SG/FP portant admission à une pension de retraite d’un infirmier-vétérinaire.
Décision n° 74-429/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier diplômé d’Etat du corps territorial de la Santé Publique
Décision n° 74-448/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement 1973, et promotion, au titre de l’année 1973, du personnel des cadres territoriaux
Décision n° 74-445/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique un adjudant-chef infirmier «cadres hors budget des armées
Décision n° 74-461/SG/FP mettant un inspecteur de la Police Nationale à la disposition du ministre de l’Intérieur et des Affaires Musulmanes.
Décision n° 74-462/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Intérieur et des Affaires Musulmanes, un gardien de la paix .