LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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2 435 résultats pour « nomination »

991.Arrêtén° 7 du 01/07/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/69/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service de l’Information et du Tourisme.

Actes du Pouvoir Localn° 66/69/SPCG
1966-06-07
992.Décretn° 7 du 01/07/1966🏛 Période coloniale

Décret n° 24/05/1966 portant promotion, nomination et affectation d’officiers généraux et maintien en situation hors cadre (service de santé des armées).

Actes du Pouvoir Centraln° 24/05/1966
1966-05-24
993.Arrêtén° 8 du 01/08/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1036 portant nomination d’un conseiller près le Conseil du Contentieux administratif.

Actes du Pouvoir Localn° 1036
1966-06-25
994.Arrêtén° 9 du 01/09/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/94/SPCG portant nomination, à titre intérimaire du Chef du Service des Affaires économiques.

Actes du Pouvoir Localn° 66/94/SPCG
1966-07-20
995.Arrêtén° 9 du 01/09/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1239/BPE portant nomination à titre intérimaire de l’adjoint au Directeur du Cabinet du Chef du Territoire.

Actes du Pouvoir Localn° 1239/BPE
1966-07-25
996.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/82/SPCG portant nomination d’un chef de fraction dans le cercle d’Ali -sabieh.

Actes du Pouvoir Localn° 66/82/SPCG
1966-07-09
997.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/81/SPCG portant nomination d’un chef de quartier à Ali-Sabieh.

Actes du Pouvoir Localn° 66/81/SPCG
1966-07-29
998.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/104/SPCG portant nomination de M. Saïd Abdallah Iltire, okal de Loyada.

Actes du Pouvoir Localn° 66/104/SPCG
1966-08-10
999.Décisionn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décision n° 66/105/SPCG portant nomination de M. Robleh Waiss Djair, chef de village d’Arta

Actes du Pouvoir Localn° 66/105/SPCG
1966-08-10
1000.Décretn° 10 du 01/10/1966🏛 Période coloniale

Décret n° 15 septembre 1966. portant nomination du représentant du Gouvernement de la République, Chef du Territoire de la Côte Française des Somalis.

Actes du Pouvoir Centraln° 15
1966-09-15
1001.Arrêtén° 11 du 01/11/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1573 portant nomination d’un contrôleur stagiaire .

Actes du Pouvoir Localn° 1573
1966-10-04
1002.Arrêtén° 12 du 01/12/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1805 portant nomination des ministres formant le Conseil de Gouvernement de la Côte Française des Somalis

Actes du Pouvoir Centraln° 1805
1966-11-09
1003.Arrêtén° 2 du 01/02/1967🏛 Période coloniale

Arrêté n° 2032 portant nomination pour l’année 1967 des assesseurs près le Tribunal Supérieur d’Appel de Djibouti

Actes du Pouvoir Localn° 2032
1966-12-23
1004.Arrêtén° 1 du 31/01/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/3/SPCG portant nomination du Chef du Service territorial de l’Administration générale.

Actes du Pouvoir Localn° 65/3/SPCG
1965-01-12
1005.Arrêtén° 2 du 01/03/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/9/SPCG portant nomination d’un ordonnateur délégué.

Actes du Pouvoir Localn° 65/9/SPCG
1965-01-27
9911005 sur 2 435