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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 74-881/SG/FP accordant un congé administratif à un ingénieur des Travaux Publics de l’Etat, en service au Port de Djibouti.
Arrêté n° 74-877/S5G/CG portant nomination d’un chef de service des Contributions Directes
Décision n° 74-910/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Intérieur et des Affaires musulmanes, un volontaire de l’Aide technique.
Additif n° 74-890/SG/FP à la décision n° 74-510/SG/FP du 16 mars 1974 portant intégration du personnel dans les cadres territoriaux des Travaux publics et du Port
Arrêté n° 74-919/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle par intérim du cercle de Tadjourah
Décision n° 74-914/SG/FP portant titularisation du personnel du corps territorial du service de la Santé Publique.
Décision n° 74-915/SG/FP acceptant la démission offerte par un moniteur du corps territorial des services de l’Agriculture et de l’Elevage.
Arrêté n° 74-918/SG/CG portant nomination d’un Commandant de cercle par intérim.
Arrêté n° 74-917/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un directeur des Finances.
DELIBERATION n° 38/8e L prorogeant d’un an les dispositions transitoires de l’article 4 de la délibération n° 230/7° L complétant la délibération n° 489/ 6° L du 24 mai 1968 portant institution d’un régime de retraites pour les membres de la Chambre des Députés du Territoire français des Afars et des Issas
Arrêté n° 74/955/SG/CD Délibération n° 38/8° L
Décision n° 74/986/SG/FP portant radiation des cadres de deux instituteurs de l’Enseignement public du premier degré
Décision n° 74/984/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Sante publique un médecin généraliste volontaire de l’Aide technique
Décision n° 74/980/SG/FP portant rectificatif à la décision n° 74-510/SG/FP du 16 mars 1973 d’intégration du personnel des cadres territoriaux des Travaux publics et du Port.
Décision n° 74/977/SG/FP infligeant une sanction d’exclusion temporaire de fonctions à un infirmier de 1re classe du corps territorial de la Fonction publique.