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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Rectificatif n° 74-1911/SG/FP la décision n° 74-1762/SG/FP du 14 novembre 1974 constatant l’avancement d’échelon au titre de l’année 1974, du personnel du corps territorial de la Santé Publique .
Décision n° 74-1921/SG/FP nommant les membres de la Commission de correction du concours direct portant accès au cadre des assistants-vétérinaires.
Décision n° 74-1927/SG/FP fixant les membres de la Commission de correction des épreuves du concours direct pour le recrutement de contrôleurs stagiaires du service des Contributions .
Décision n° 74-1933/SG/FP la décision n° 74-1767/SG/FP du 14 novembre 1974 accordant une permission libérable et une concession de passage de retour en métropole à M. Alain Rouel volontaire de l’aide technique, architecte D.P.L.G.
Décision n° 74-1934/SG/FP mettant à la disposition du ministre des Finances, un inspecteur des douanes .
Décision n° 74-1935/SG/FP nommant les membres de la commission de correction des épreuves du concours direct pour le recrutement d’agents de contrôle du service des Contributions .
Décision n° 74-1930/SG/FP infligeant la sanction d’abaissement d’échelon à un commis des S.A.F,.
Arrêté n° 74-1891/SG/T désignant les personnalités qui peuvent remplir les fonctions d’expert prévues par l’article 211 du Code du Travail outre-mer .
Décision n° 74-1942/SG/FP figeant un blâme à un planton principal du cadre territorial de Administration générale
Décision n° 74-1954/SG/FP portant mutation au cercle de Tadjourah d’un sous-officier du service de santé des Armées.
Décision n° 14-1956/SG/FP mettant a la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un instituteur.
Décision n° 74-1958/SG/FP accordant un prolongation de séjour à un gémetre du cadastre.
Décision n° 74-1960/SG/FP accordant un conge de longue durée (1er tranche) a un instituteur principal du corps territorial de l’Enseignement Public du 1er degré
Décision n° 74-2000/SG/FP portant affectation d’un attaché d’administration centrale au secrétariat général du Gouvernement.
Décision n° 75-2/SG/FE accordant une mise en disponibilité sans traitement a un instituteur du cadre territorial de l’Enseignement public du 1° degré .