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106.DécretN° n° 22 du 30/11/2008

Décret n° 2008-0267/PR/MAMBW portant modification des membres du décret relatif à la création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 2008-0267/PR/MAMBW
2008-11-20
107.DécretN° n° 22 du 30/11/2008

Décret n° 2008-0270/PR/MPF portant modalités d’application de la Loi n° 192/AN/02/4ème L du 13 novembre 2002 instituant le système de quota dans les fonctions électives et dans l’administration de l’Etat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Promotion de la Femme du Bien-être Familial et des Affaires Socialesn° 2008-0270/PR/MPF
2008-11-26
108.DécretN° n° 21 du 15/11/2007

Décret n° 2007-0211/PR/MDCBW portant création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2007.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 2007-0211/PR/MDCBW
2007-11-10
109.DécretN° n° 8 du 30/04/2005

Décret n° 2005-055/PRE portant création du comité d’organisation de la Cérémonie d’Investiture du Président de la République.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 2005-055/PRE
2005-04-25
110.DécretN° n° 1 du 15/01/2004

Décret n° 2004-0003/PR/MDCPF portant concession de Djibouti-Loisirs.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Premier Ministre, Chargé de la Promotion de la Femme, du Bien Être Familial et des Affaires Socialesn° 2004-0003/PR/MDCPF
2004-01-07
111.DécretN° n° 19 du 16/10/2004

Décret n° 2004-0193/PR/MDBWAM portant Création et Organisation du Haut Conseil Islamique (H.C.I).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 2004-0193/PR/MDBWAM
2004-10-11
112.DécretN° n° 24 du 30/12/2004

Décret n° 2004-0226/PR/MDCBW portant création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2005.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Ministère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes, Chargé des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanesn° 2004-0226/PR/MDCBW
2004-12-18
113.DécretN° n° 24 du 31/12/2003

Décret n° 2003-0242/PR/MDCBW portant création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2004.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Ministère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes, Chargé des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanesn° 2003-0242/PR/MDCBW
2003-12-22
114.DécretN° n° 2 du 31/01/2002

Décret n° 2002-0017/PR/MDCBW portant création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2002.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Ministère de la Justice, des Affaires Pénitentiaires et Musulmanes, Chargé des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanesn° 2002-0017/PR/MDCBW
2002-01-27
115.DécretN° n° 5 du 15/03/2002

Décret n° 2002-0031/PR/MDCPF portant création d’un Comité de Supervision du Projet «Appui à la Promotion des Femmes».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Premier Ministre, Chargé de la Promotion de la Femme, du Bien Être Familial et des Affaires Socialesn° 2002-0031/PR/MDCPF
2002-03-02
116.DécretN° n° 20 du 31/10/2002

Décret n° 2002-0220/PR/MDCPF portant création et organisation d’un Comité National de Pilotage de la SNIFD et d’un Comité Technique Intersectoriel pour le suivi et l’évaluation de la SNIFD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Premier Ministre, Chargé de la Promotion de la Femme, du Bien Être Familial et des Affaires Socialesn° 2002-0220/PR/MDCPF
2002-10-30
117.DécretN° n° 23 du 15/12/2002

Décret n° 2002-0253/PR/MDCPF Portant modalités d’application de la loi n° 192/AN/02/4ème L du 13/11/2002 Instituant le système de Quota dans les fonctions Electives et dans l’Administration de l’État.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Premier Ministre, Chargé de la Promotion de la Femme, du Bien Être Familial et des Affaires Socialesn° 2002-0253/PR/MDCPF
2002-12-11
118.DécretN° n° 3 du 15/02/2001

Décret n° 2001-0021/PR/MDCBW portant création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de la Justice Charge des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanesn° 2001-0021/PR/MDCBW
2001-02-01
119.AdditifN° n° 3 du 15/02/2001

Additif n° 2001-0023/PR/MDCBW au décret n° 2001-0021/PRE du 01 février 2001 portant création de la mission officielle du Pèlerinage pour l’année 2001.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de la Justice Charge des Biens Wakfs et des Affaires Musulmanesn° 2001-0023/PR/MDCBW
2001-02-05
120.ArrêtéN° n° 7 du 15/04/2001

Arrêté n° 2001-0246/MDCBW portant rectificatif de l’arrêté n° 2000-0525/PR/MEFPCP du 22 juillet 2000 portant attribution d’une parcelle de terrain à l’Université Al-Azhar.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Délégué Auprès du Premier Ministre, Chargé de la Promotion de la Femme, du Bien Être Familial et des Affaires Socialesn° 2001-0246/MDCBW
2001-04-02
106–120 sur 199
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