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Période historique

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1276.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-715/SG/ESJ portant constitution de la commission de recrutement des élèves de l’enseignement public du premier degré pour l’année scolaire 1974-1975 dans les écoles du cercie d’Obock .

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 74-715/SG/ESJ
1974-04-24
1277.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-716/SG/ESJ portant constitution de la commission de recrutement des élèves de l’enseignement public du premier degré pour l’année scolaire 1974-1975 dans les écoles du cercle de Tadjourah.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 74-716/SG/ESJ
1974-04-24
1278.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-678/SG/CG approuvant et rendant exécutoire le budget rectificatif de Office de Développement du Tourisme.

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-678/SG/CG
1974-04-17
1279.Arrêtén° 9 du 10/05/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-679/SG/CG portant le montant de la caisse d’avance de la Section Mines des Travaux publics.

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-679/SG/CG
1974-04-17
1280.Décisionn° 10 du 25/05/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-794/SG/ESJ portant organisation du Certificat d’Etudes Primaires, Sessions 1974.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 74-794/SG/ESJ
1974-05-10
1281.Décisionn° 11 du 10/06/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-870/SG/FP portant affectation des Maîtres d’Enseignement spécial dans les écoles Primaires Publiques au titre de l’année scolaire 1974-1975.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 74-870/SG/FP
1974-05-21
1282.Décisionn° 11 du 10/06/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-908/SG/ESJ mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse de quatre instituteurs – ex-volontaires de l’aide technique.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 74-908/SG/ESJ
1974-05-28
1283.Arrêtén° 11 du 10/06/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-873/SG/CG nommant M. Claude Guinchard directeur de l’office du Développement du Tourisme.

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-873/SG/CG
1974-05-22
1284.Décisionn° 12 du 25/06/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74/931/SG/ESI fixant la date de rentrée des classes dans les établissements d’enseignement de second degré et technique pour l’année scolaire 1974-1975

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 74/931/SG/ESI
1974-06-05
1285.Arrêtén° 12 du 25/06/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-953/SG/CD pris en Conseil de Gouvernement

Ministere des Travaux Publics et du Portn° 74-953/SG/CD
1974-06-07
1286.Arrêtén° 13 du 10/07/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1102/SG/CG modifiant l’arrêté n° 71-954/SG/CG du 3 juillet 1971 portant règlement d’exploitation du Port de commerce de Djibouti .

Ministere du Port et des Regis Indistruellesn° 74-1102/SG/CG
1974-06-26
1287.Arrêtén° 13 du 10/07/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1103/SG/CG portant modification du Cahier des charges du lotissement au Marabout .

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-1103/SG/CG
1974-06-26
1288.Arrêtén° 14 du 25/07/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1150/SG/TPTT portant dispense permanente en application des articles 48 et 61 du Code de la Route .

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-1150/SG/TPTT
1974-07-01
1289.Décisionn° 14 du 25/07/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1169/SG/TP/TT portant nomination d’un régisseur comptable et billeteur intérimaire à la Direction des Travaux publics.

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 74-1169/SG/TP/TT
1974-07-04
1290.Délibérationn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 53/8e L de la Commission permanente de la Chambre des Députés portant réglementation d’urbanisme sur la zone d’Ambouli

Ministere des Travaux Publics des Transports et du Tourismen° 53/8e L de la
1974-07-16
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