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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 73-34/SG/ESJ portant organisation du brevet sportif de l’enseignement du premier degré.
Arrêté n° 73-45/SG/CD la Chambre des Députés abrogeant l’article 6 de la délibération n° 471/6L du 24 mai 1968 portant organisation du Port de Commerce de Djibouti.
Arrêté n° 73-187/SG/ESJ créant un groupe de travail chargé de la mise au point d’une grammaire et d’un lexique de langue afar.
Arrêté n° 73-189/SG/CG portant non-renouvellement de l’autorisation d’exploitation en gérance d’un hall d’accueil des passagers du Port de Commerce de Djibouti .
Arrêté n° 73-222/SG/CG approuvant le nouveau plan comptable d’«Electricité de Djibouti » .
Arrêté n° 73-221/SG/CG approuvant les achats et concessions de terrains à » Electricité de Djibouti » .
Arrêté n° 73-220/SG/CG approuvant l’état de prévisions de recettes et de dépenses d’« Electricité de Djibouti » pour l’année 1973 .
Arrêté n° 73-219/SG/CG approuvant le taux de facturation des interventions d’« Electricité de Djibouti » .
Arrêté n° 73-218/SG/CG approuvant le premier modificatif de l’état de prévisions de dépenses d’« Electricité de Djibouti » pour l’année 1972 .
Arrêté n° 73-285/SG/TPP portant saisie d’un cautionnement définitif .
Arrêté n° 73-286/SG/TPP mettant en régie l’achèvement des travaux d’aménagement de la zone des Salines à Djibouti au titre des mesures coercitives à l’encontre de l’entreprise S.H.A.B.
Décision n° 73-355/SG/TPP chargeant M. Coupois des affaires courantes de la Direction des Travaux publics .
Arrêté n° 73-394/SG/CG complétant la réglementation de la circulation et la vitesse dans le Territoire sur divers axes routiers .
Décision n° 73-447/SG/TPP fixant la composition de la commission d’examen du permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur (catégorie A).
Décision n° 73-479/SG/ESJ portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse de deux instituteurs et d’un attaché d’administration centrale .