LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

Sécurité & DéfenseEffacer les filtres

2 182 résultats

Thème

Période historique

Type de texte

Ministère

1336.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1594/SG/FIN instituant une caisse d’avance auprès de la Direction des Finances

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1594/SG/FIN
1974-10-14
1337.Décisionn° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1591/SG/IAM portant réintégration d’un sergent de la Garde Territoriale

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1591/SG/IAM
1974-10-14
1338.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1596/SG/IAM portant autorisation de loterie au profit des Œuvres sociales des Troupes de Marine, « Bazeilles >

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1596/SG/IAM
1974-10-14
1339.Décisionn° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1581/SG/FIN autorisant M. Previtera à acquérir un terrain bâti sis à Djibouti – rue Saint-Laurent du. Var – Titre Foncier n° SI et 127

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1581/SG/FIN
1974-10-14
1340.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1589/SG/IAM portant interdiction de séjour

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1589/SG/IAM
1974-10-14
1341.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1588 SG/IAM portant interdiction de séjour

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1588 SG/IAM
1974-10-14
1342.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1587/SG/IAM portant interdiction de séjour

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1587/SG/IAM
1974-10-14
1343.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1583/SG/IAM portant interdiction de séjour

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1583/SG/IAM
1974-10-14
1344.Arrêtén° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1628/SG/ESJ accordant l’autorisation d’enseigner à des institutrices de l’Enseignement Privé

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1628/SG/ESJ
1974-10-23
1345.Décisionn° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1625/SG/IAM rectifiant la décision n° 74-1512/SG/IAM du 26 septembre 1974 portant licenciement par mesure disciplinaire d’un garde Territoire

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1625/SG/IAM
1974-10-23
1346.Décisionn° 21 du 12/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1619/SGIAM autorisant l’exhumation et la réintégration de restes mortels dans le cimetière de Djibouti

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1619/SGIAM
1974-10-23
1347.Décisionn° 22 du 25/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1650/SG/IAM rapportant une décision suspendant un chef de quartier de ses fonctions

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1650/SG/IAM
1974-10-28
1348.Décisionn° 22 du 25/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1662/SG/IAM portant admission au bénéfice de la retraite et accordant un capital-décès aux héritiers directs d’un garde territorial décédé accidentellement en service commandé

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1662/SG/IAM
1974-10-30
1349.Arrêtén° 22 du 25/11/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1687/SG/IAM portafit autorisation de loterie au profit des œuvres sociales du Secours catholique de Djibouti ….

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1687/SG/IAM
1974-11-04
1350.Décisionn° 22 du 25/11/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1690/SG/CG prescrivant la fermeture provisoire d’un bar-restaurant

Ministere de L'interieur et des Affaires Musulmansn° 74-1690/SG/CG
1974-11-06
13361350 sur 2 182