LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

1 799 résultats pour « foncier »

1381.Arrêtén° 5 du 01/05/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 378 faisant concession provisoire r à M. Raçhed Ghâleb, à Djibouti, d’une parcelle de 1 terrain d’une superficie de 39 in? 42, sise au Bender-Djedid, avenue 3, boulevard 20.

Actes du Pouvoir Localn° 378
1952-04-12
1382.Arrêtén° 5 du 01/05/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 376 faisant concession provisoire à M. Moskos (Basile), entrepreneur à Djibouti, de nationalité hellénique, d’une parcelle de terrain d’une; superficie de 1.060 mètres carrés, située à Djibouti (Boulaos)

Actes du Pouvoir Localn° 376
1952-04-12
1383.Arrêtén° 6 du 01/06/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 491 faisant concession provisoire à M. Saleh Ibrahim, entrepreneur à Djibouti, d’une parcelle de terrain de 1.207 m2 à Boulaos, limité : au Nord, par la future place de la Mosquée sur 25 m.; à l’Est, par une rue future sur 54 m. ; au Sud, par un terrain vague sur 19 m. 5 ; et à l’Ouest, à 6 m. de l’axe du Khor Bourhan par une rue future sur 58 m

Actes du Pouvoir Localn° 491
1952-05-12
1384.Arrêtén° 6 du 01/06/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 520 approuvant et rendant exécutoires des rôles des Contributions Directes

Actes du Pouvoir Localn° 520
1952-05-16
1385.Arrêtén° 7 du 01/07/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 559 faisant concession provisoire à M. Mohamed Abooubaker Ali Bay, photographe à Djibouti, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 399 m² sise à Djibouti (Boulaos).

Actes du Pouvoir Localn° 559
1952-05-28
1386.Arrêtén° 7 du 01/07/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 558 faisant concession provisoire à M. N. D. Kalos, sujet heliène, à Djibouti, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 333 m² 20 sise à Boulaos .

Actes du Pouvoir Localn° 558
1952-05-28
1387.Arrêtén° 7 du 01/07/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 557 faisant concession provisoire à M. Mahmoud H.A. Razack, à Djibouti, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 1.244 m² formant le lot n° 453 du lotissement. du boulevard de Gaulle.

Actes du Pouvoir Localn° 557
1952-05-28
1388.Arrêtén° 7 du 01/07/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 556 faisant concession provisoire à M. Nouman Ahmed Kabary, commerçant à Djibouti, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 133 m² sise au Bender Djedid.

Actes du Pouvoir Localn° 556
1952-05-28
1389.Arrêtén° 7 du 01/07/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 555 faisant concession définitive à la Maison Premjee et Cie à Djibouti d’un terrain de 1.053 m² formant le lot n° 388 du Plateau du Marabout.

Actes du Pouvoir Localn° 555
1952-05-28
1390.Arrêtén° 7 du 01/07/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 554 faisant concession provisoire à M. Siad William, photographe à Djibouti, d’une parcelle de terrain d’une superficie de 331 m².

Actes du Pouvoir Localn° 554
1952-05-28
1391.Arrêtén° 8 du 01/08/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 740 faisant cConcession défnitive a la Société Française des Pétroles ‘de Somalie, Sociét anonyme à Djibouti, d’une parcelle de terrain de 21.639 m“ (Plateau du Marabout).

Actes du Pouvoir Localn° 740
1952-07-04
1392.Arrêtén° 8 du 01/08/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 738 autorisant la Communauté des Sœurs Franciscaines de Calais à occuper, à titre personnel, précaire et révocable, sous réserve des droits des tiers, une parcelle de terain non lotie, d’une superficie -de 2.488 m° située à Dijibouti, Plateau dù Serpent .

Actes du Pouvoir Localn° 738
1952-07-04
1393.Arrêtén° 8 du 01/08/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 737 faisant concession défini‘tive à M. Aouad Mohamed dit Roubah, jardinier à Ambouli, d’une parcelle de terrain de 4.598 m° sise à Amhbouli …

Actes du Pouvoir Localn° 737
1952-07-04
1394.Arrêtén° 8 du 01/08/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 735 faisant concession définitive à la Société EGIL d’un terrain de 1.010 m* à Djibouti (lot n° 384 bis du Plateau du Marabout)…

Actes du Pouvoir Localn° 735
1952-07-04
1395.Arrêtén° 8 du 01/08/1952🏛 Période coloniale

Arrêté n° 734 faisant concession défini tive à M. Myriallis Stéfanos, commerçant de nationalité grecque domicilié à Addis-Abeba, d’un terrain de 1.053 m° situé à Djibouti (lot n° 380 du Plateau du Marabout) .

Actes du Pouvoir Localn° 734
1952-07-04
13811395 sur 1 799