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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décision n° 73-1491/SG/FP mettant à la disposition du ministre du Travail un médecin VAT
Décision n° 73-1485/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse des instituteurs V.AT.
Décision n° 73-1484/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, les membres du personnel enseignant
Décision n° 73-1483/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un commis d’administration universitaire
Décision n° 73-1482/SG/FP mettant à la disposition du ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse, un inspecteur départemental de l’Education Nationale
Décision n° 73-1654/SG/FP infligeant un avertissement à un agent d’exploitation qualitie du Corps territorial de la Santé publique .
Arrêté n° 73-1681/SG/CG portant nomination d’un médecin en chef de 1er classe, en position « hors cadres », en qualité de Directeur du Service de la Santé.
Arrêté n° 73-1683/SG/CG portant nomination du Conseiller technique du Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme .
Arrêté n° 73-1684/SG/CG portant nomination du Conseiller technique du Ministre du Commerce et du Développement industriel et du Ministre de l‘Economie rurale.
Décision n° 73-1668/SG/FP portant nomination d’inspecteurs stagiaires du Corps territorial de l’Office des Postes et Télécommunications.
Décision n° 73-1686/SG/FP accordant un congé et une concession de passage de retour en métropole à un volontaire de l’Aide technique
Arrêté n° 73-1682/SG/CG portant nomination du Conseiller technique du Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme .
Arrêté n° 73-1679/SG/CG portant modification du montant maximum des astreintes, prévu par l’article 136 de l’arrêté n° 69-1883/SG/CG d décembre 1969.
Arrêté n° 73-1680/SG/CG approuvant délibération portant ouvertiure de crédiis pour l’achat du terrain de la zone portuaire sud et la construction d’installations administratives de la Caisse des Prestations social.
Décision n° 73-1701/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement du titre de l’année 1972 et promotion d’un instituteur principal.