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Décret n° 2017-114/PR/MS portant sur la Tarification des Etablissements sanitaires du Ministère de la Santé.

n° 2017-114/PR/MS

Introduction

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Visas

  • VULa Constitution du 15 septembre 1992
  • VULa Loi Constitutionnelle n°92/AN/10/6ème L portant révision de la constitution
  • VULa Loi n°48/AN/99/4ème L portant orientation de la politique de la santé
  • VULa Loi n°63/AN/99/4ème L portant réforme hospitalière

Texte intégral

DISPOSITION GENERALES

Article 1

Le présent Décret fixe les tarifs des consultations, d’hospitalisation, des actes de soins divers, des analyses biologiques, des examens radiologiques et des prestations sanitaires des Etablissements sanitaires du Ministère de la santé.

Article 2

Les écoliers, collégiens, lycéens, et les étudiants bénéficient des avantages du statut professionnel de leurs parents. Les enfants de moins de 18 ans non scolarisés et les conjoints bénéficient des avantages du statut professionnel du parent ayant une activité de revenu régulier.

Article 3

En cas d’urgence médicale les enfants scolarisés munis d’un certificat de leur directeur d’établissement seront pris en charge gratuitement auprès de la structure sanitaire la plus proche de leur établissement scolaire.

Article 4

Les Certificats Médicaux d’Aptitude exigés des enfants scolarisés pour la pratique de certains sports sont délivrés gratuitement.

Article 5

Les détenus carcéraux référés par le médecin de l’établissement pour des soins spécialisés seront pris en charge aux niveaux de toutes les formations sanitaires publiques. Les frais résultants de cette prise en charge seront à la charge du Ministère de la Justice. Les prévenus amenés par un officier de police judiciaire sont également pris en charge par le Ministère de la Justice.

Article 6

Toutes personnes disposant de la carte d’Assurance Maladie Universelle (AMU) ou la carte PASS seront pris en charge par les Etablissements sanitaires du Ministère de la santé

CHAPITRE I : TARIFICATION DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

Article 7

Au sein des hôpitaux, deux catégories d’hospitalisation sont définies en fonction du confort de l’hôtellerie offerte au patient

Première catégorie : Chambre de 1 à 2 lits et climatisation, équipée d’un réfrigérateur et d’un poste de télévision avec bloc sanitaire intégré

Deuxième catégorie : Chambre de 3 lits à 5 lits avec bloc sanitaire commun.

Article 8

Les prix d’une journée d’hospitalisation des différents services sont fixés comme suit :REMIERE CATEGORIE

Services d’hospitalisationTarif de base
Médecine/Pédiatrie/Chirurgie10 000

DEUXIEME CATEGORIE

Services d’hospitalisationTarif de base
Médecine/Pédiatrie/Chirurgie7.000
Psychiatrie4.000
Article 9

Le prix d’une journée d’hospitalisation couvre

le séjour du malade

les actes de soins

les examens standards

les médicaments.

Article 10

La tarification de la journée d’hospitalisation du service de réanimation est fixée à 22 000 FDJ. Le prix d’une journée d’hospitalisation couvre

le séjour du malade

les actes de soins et les médicaments

les examens standards.

Article 11

La tarification des analyses microbiologiques et biochimiques est fixée comme suit :A) BIOCHIMIE

Type d’examensTarifs
1- Examens sanguins
Acide urique1000
Albumine sérique1000
Bicarbonates (RA)1000
Bilirubine conjuguée1000
Bilirubine totale1000
Calcium1000
Cholestérol LDL1000
Cholestérol HDL1000
Cholestérol total1000
Créatinine1000
Fer sérique1000
Glucose1000
Magnésium1000
Phosphore1000
Protéines totales1000
Triglycérides1000
Urée1000
Sodium1000
Potassium1000
Chlore1000
Lipase1000
Amylase1000
Gamma GT1000
Phosphatases alcalines1000
Phosphatases acides1000
Transaminases GOT1000
Transaminases GPT1000
LDH1000
CPK1000
Alcoolémie1000
Albumine1000
Glucose1000
Corps cétonique1000
Sels et pigments biliaires1000
Sang-PH-densité-urobiline-nitrites1000
Acide urique1000
Albumine (protéines)1000
Amylase1000
Calcium1000
Créatinine1000
Glucose1000
Phosphore1000
Sodium1000
Potassium1000
Chlore1000
Urée1000
Glucose1000
Protéine1000
Rivalta1000
Ionogramme3000

B) PARASITOLOGIE

Désignation des examensTarifs
Goutte Epaisse (parasites sanguinoles)gratuit
KAOP (examen direct)1000
Recherche de Bilharzies urinaires1000
Recherche de parasites dans la peau1000
Recherche de parasites dans la moelle osseuse et LCR1000

B) MYCOLOGIE

Recherche de Dermatophyties1000

C) BACTERIOLOGIE

Coproculture1000
ECBU (direct + culture + antibiogramme)1000
Hémoculture1000
Recherche de parasites dans la peau1000
Liquides de ponction (cytobactériologie + chimie)1000
Plaies, Pus, Ulcérations1000
Prélèvement Urétrale, Prélèvement Vaginal (direct + culture)1000
BK-bacilloscopiegratuit
Examen spécifique TB (Culture+Antibiogramme)19000

D) SEROLOGIE

Antistreptolysines (ASLO)1000
HIV statut sérologique et CD4gratuit
Syphilis (BW)gratuit
MNI1000
Widal et Félix1000
Wright1000
PCR TB3200

F) HEMATOLOGIE

NFS1000
VS1000
Réticulocytes1000
TS (temps de saignement)1000
TCA (temps de céphaline activée)1000
TP (taux de prothrombine)1000
Fibrine1000
Groupe sanguin A.B.O rhésus600
Test de Coombs600

Examens spécialisésExamens hormones

ExamensTarifs
TSH3000
T 33000
T 43000
FSH3000
LH3000
Prolactine3000
Estradiol3000
HCG3000
Progestérone3000
Testostérone3000
Cortisol3000
Hormone de croissance (GH)3000
Ferritine3000
Myélogramme3000
Troponine3000
CKMB3000
Spermogramme3000
PSA3000
CRP3000
ALPHA FOETO-PROTEINE3000
Hépatite B :3000
Antigène HBS3000
Anticorps Anti-HBS3000
Anticorps Anti-HBE/Antigène3000
Anticorps Anti-HBC3000
Antigène HBC3000
Hépatite C3000
Hépatite A3000
HIVgratuit
Rubéole (IgG-IgM)gratuit
TOXO (IgG-IgM)gratuit
Article 12

La tarification des consultations est fixée comme suit :

Désignation des ActesTarif
Consultation médicale spécialisée3000
Séances d’Acupuncture (10 séances)5000
Séance de kinésithérapie1000/séance
Orthophonie/psychomoteur/diététicien1000
Réquisition Police judiciaire3 000
ACUITE VISUELLE
Prise/Mesure et correction de l’A-V3000
Explorations AUDIO vestibulaires
Audiométrie tonale ou vocale5 000
Audiométrie spéciale de l’enfant5 000
Impédancemétrie10 000
Oto-émissions acoustiques10 000
Troubles de l’équilibre
Potentiel évoqué10000
Fibroscopie avec biopsie10000
Ponction pleurale avec biopsie1000
Genexpert TB5000
Article 13

Les frais résultants de la prise en charge lors des réquisitions de la police judiciaire seront à la charge du Ministère de la Justice.

Article 14

Les expertises judiciaires demandées par réquisition de l’autorité judiciaire sont effectuées par les médecins experts auprès du tribunal dans le cadre de l’exercice des activités médicales complémentaires.

Article 15

La tarification des autres prestations de soins à la consultation externe sont fixées comme suit :

ActesTarif de base
Attelle plâtrée800
Manchette plâtrée800
Plâtre B.A.B.1000
Plâtre pied800
Plâtre jambe800
Plâtre cruro-pédieux1200
Ablation fil de suture400
Pansement simple400
Pansement sur plaie infectée500
Prestations de soins en ambulatoire telle une perfusion de soluté ou une injection d’un médicament1000
Article 16

Le tarif des examens de radiologie et des examens spéciaux est fixé comme suit:

Désignation des ActesTarif de base
– radio standard– radio panoramique2000
Electrocardiographie (ECG)1000
TOGD-UIV-HSG5000
– Echocardiographie– Echographie standard– Fibroscopie ( FOGD)5 000
Coloscopie10 000
Epreuve d’effort cardiaque10 000
Scanner20 000
IRM35000
Article 17

Les tarifs des prestations d’odontostomatologie sont fixés comme suit:

Désignation des actesTarifs
Extractions5 000 FD
Dentinite15 000 FD
Pulpite15 000 FD
Gangrène15 000 FD
Détartrage15 000 FD
Fracture de mandibulaire50 000 FD
Petite Chirurgie20 000 FD
Ligature15 000 FD
Restauration coronaire15 000 FD
Restauration de l’obturation15 000 FD
O.D.F Mobile15 000 FD
O.D.F Fixe15 000 FD
Prothèse mobile
1 à 3 dents18 000 DJF
4 dents21 000 DJF
5 dents24 000 DJF
6 dents27 000 DJF
7 dents30 000 DJF
8 dents33 000 DJF
9 dents36 000 DJF
10 dents39 000 DJF
11 dents42 000 DJF
12 dents45 000 DJF
13 dents48 000 DJF
14 dents50 000 DJF
Prothèse Fixe
1 à 3 dents180 000 DJF
4 dents240 000 DJF
5 dents300 000 DJF
6 dents360 000 DJF
7 dents420 000 DJF
8 dents480 000 DJF
9 dents540 000 DJF
10 dents600 000 DJF
11 dents660 000 DJF
12 dents720 000 DJF
13 dents780 000 DJF
14 dents840 000 DJF

En plus du montant de la consultation décrit à l’article 12, le patient s’acquittera les montants des actes ci-dessus.

Article 18

Les examens médicaux pour la délivrance du Certificat Médical d’aptitude à la conduite des véhicules automobiles sont facturés forfaitairement à 5.000 FDJ.

Article 19

La conservation des corps à la morgue est facturée à raison de 5.000 FDJ par jour.Sont exonérés de ce frais le cas des corps conservés à la morgue

pour des raisons judiciaires– en cas de mort sans famille– pour des raisons scientifiquesArticle 20 : Les actes de pratique chirurgicale sont classés en Trois (3) types définis comme suit :Type 1 : intervention chirurgicale avec une durée de plus de 3 heures sous anesthésie générale et nécessitant des matériels d’ostéosynthèses, consommable laparoscopie et matériel de suture mécanique avec des consommables à usage unique.Type 2 : intervention chirurgicale dont la durée varie entre 1 heure à 3 heures sous anesthésie générale sans consommable à usage unique.Type 3 : intervention chirurgicale d’une heure maximum sous anesthésie générale ou locorégionaleArticle 21 : Les tarifications des différents types de chirurgie sont fixées comme suit :

Actes chirurgieauxTarifs
Chirurgies Viscérale :
Artères & Veines
TYPE 1
Chirurgie des anévrysmes artériels150 000 FD
Chirurgie de la maladie thromboembolique veineuse et artérielle150 000 FD
TYPE 2
Abord vasculaire pour dialyse80 000 FD
Dénudation veineuse80 000 FD
TYPE 3
Ponction artérielle50 000 FD
Injection intra-artérielle50 000 FD
Suture et/ou ligature50 000 FD
OEsophage
TYPE 1
Exérèse Tumeur bénigne de l’oesophage150 000 FD
Exérèse diverticule oesophagien150 000 FD
Oesophagectomie partielle ou totale pour cancer150 000 FD
Cure de Hernie Hiatale150 000 FD
Cure de Megaoesophage150 000 FD
Cure de Perforation de l’oesophage150 000 FD
Oesophago-coloplastie150 000 FD
Estomac
TYPE 1
Vagotomie tronculaire ou sélective150 000 FD
Gastrectomie partielle ou totale pour lésion bénigne150 000 FD
Gastrectomie partielle ou totale pour cancer150 000 FD
Gastrostomie d’alimentation150 000 FD
Gastro-Entero-Anastomose150 000 FD
TYPE 2
Pyloroplastie pour sténose ulcéreuse80 000 FD
Duodénum et Grêle
TYPE 1
Résection duodénale150 000 FD
Chirurgie transduodénale de la papille et de l’ampoule de Water150 000 FD
Résection iléo jéjunale150 000 FD
TYPE 2
Dérivation biliodigestive duodénale ou jéjunale80 000 FD
Chirurgie du diverticule de Meckel80 000 FD
Colon-Appendice
TYPE 1
Appendicectomie simple par Laparotomie150 000 FD
Appendicectomie simple par Laparoscopie150 000 FD
Colectomie par Laparotomie pour lésion bénigne150 000 FD
Colectomie par Laparoscopie pour lésion bénigne150 000 FD
Colectomie par Laparotomie pour cancer150 000 FD
Colectomie par Laparoscopie pour cancer150 000 FD
Rétablissement de la continuité colique150 000 FD
Détorsion colique par laparotomie ou laparoscopie sans résection150 000 FD
TYPE 2
Colostomie de décharge ou de dérivation80 000 FD
Dérivation colique interne ou détorsion colique80 000 FD
Rectum – Anus et Périnée
TYPE 1
Chirurgie des suppurations ano-périnéales chroniques150 000 FD
Anoplastie et/ou proctoplastie150 000 FD
Chirurgie du rectocèle par voie basse ou haute150 000 FD
Chirurgie des cancers ano-rectaux avec conservation sphinctérienne150 000 FD
Chirurgie des cancers ano-rectaux sans150 000 FD
conservation sphinctérienne150 000 FD
Amputation abdomino-périnéale150 000 FD
TYPE 2
Chirurgie des hémorroïdes80 000 FD
Chirurgie de la fissure anale80 000 FD
Chirurgie de la fistule anale80 000 FD
Foie – Vésicule et Voies biliaires
TYPE 1
Traitement Chirurgical du kyste hydatique150 000 FD
Hépatectomie segmentaire ou lobaire150 000 FD
Hépatectomie étendue, complexes ou multiples150 000 FD
Dérivations porto-caves150 000 FD
Cholécystectomie par laparotomie150 000 FD
Cholécystectomie par laparoscopie150 000 FD
Choledocotomie pour lithiase de la voie biliaire principale150 000 FD
Chirurgie des Voies Biliaires hors lithiase150 000 FD
TYPE 3
Ponction-biopsie du foie50 000 FD
Drainage biliaire transhépatique percutané50 000 FD
Drainage d’un abcès du foie50 000 FD
Pancréas et Rate
TYPE 1
Cholangiopancréatographie rétrograde par sphincterotomie per opératoire150 000 FD
Traitement chirurgicale des pancréatites150 000 FD
Traitement chirurgical des kystes et faux kyste du pancréas150 000 FD
Pancréatectomie partielle ou splénopancréatectomie caudale150 000 FD
Duodénopancréatectomie céphalique pour cancer150 000 FD
Splénectomie totale ou partielle par laparotomie ou laparoscopie150 000 FD
TYPE 2
Splanchnectomie80 000 FD
Paroi Abdominale
TYPE 1
Chirurgie par mèche ou plaque des hernies et éventrations150 000 FD
Laparotomie exploratrice en chirurgie programmée150 000 FD
TYPE 2
Traitement chirurgical des collections liquidiennes péritonéales80 000 FD
Drainage percutané d’une collection cloisonnée ou non intra ou rétro-péritonéale80 000 FD
Chirurgie des hernies de l’aine, de l’ombilic, de la ligne blanche et éventrations80 000 FD
NEUROCHIRURGIE
Crane
TYPE 1
Trépanation pour hématome, abcès ou empyème150 000 FD
Volet crânien de décompression150 000 FD
Chirurgie des embarrures150 000 FD
Cranioplastie par greffe ou prothèse150 000 FD
Chirurgie des craniosténoses150 000 FD
TYPE 2
Biopsie-exérèse d’une masse cuir chevelu ou du crane80 000 FD
Méninges, moelle épinière et liquide cérébro-spinal
TYPE 1
Exérèse d’une tumeur des méninges150 000 FD
Traitement d’une fistule post-traumatique du LCR150 000 FD
Dérivation ventriculaire (externe, -atriale, -péritonéale)150 000 FD
Ventriculo-cisternostomie150 000 FD
Chirurgie du méningocele et myéloméningocele150 000 FD
Myélotomie ou Cordotomie150 000 FD
Encéphale
Exérèse d’une tumeur du parenchyme cérébral150 000 FD
Chirurgie d’anévrysme artério-veineux150 000 FD
Traitement d’une plaie cranio-cérébrale150 000 FD
Chirurgie des méningo-encéphales150 000 FD
Chirurgie stéréotaxique150 000 FD
Hémisphérectomie150 000 FD
Chirurgie de l’épilepsie150 000 FD
Disques & vertèbres
Nerfs Crâniens et Spinaux150 000 FD
Chirurgie de la névralgie faciale150 000 FD
Chirurgie et greffe de nerf crânien150 000 FD
OPHTALMOLOGIE
Paupières, Sourcils, Orbite
TYPE 1
Réfection palpébrale traumatique, tumorale ou neurologique150 000 FD
Chirurgie du ptôsis et lagophtalmie150 000 FD
Orbitotomie, énucléation, exentération, éviscération150 000 FD
Chirurgie des muscles oculomoteurs (strabologie)150 000 FD
TYPE 2
Chirurgie du chalazion, kyste palpébral80 000 FD
Chirurgie de l’entropion, ectropion80 000 FD
Chirurgie du xanthélasma et du trichiasis80 000 FD
Extraction d’un corps étranger de l’orbite80 000 FD
Insertion d’une sphère pour prothèse80 000 FD
Insertion intra orbitaire de tissue adipeux (pour remplissage)80 000 FD
TYPE 3
Exploration, désobstruction des voies lacrinalesGlandes et canal lacrymo-nasal50 000 FD
TYPE 2
Réparation du canal lacrymo-nasal80 000 FD
Exérèse de la glande ou sac lacrymal80 000 FD
Extraction d’un corps étranger des voies lacrymales80 000 FD
TYPE 3
Cathétérisme des voies lacrymales sous anesthésie locale50 000 FD
Cathétérisme avec mise en place d’une sonde canaliculo-nasale50 000 FD
Drainage, Incision, Fermeture, biopsie du canal lacrymal50 000 FD
Conjonctive bulbaire et palpébrale
TYPE 2
Ablation de pterygium,pingueculum80 000 FD
Conjonctival flap (rideau conjonctival)80 000 FD
Réparation de symblepharon, Keratomalacie80 000 FD
Tumeurs conjonctivaux80 000 FD
TYPE 3
Suture de lacération conjonctivale50 000 FD
Segment antérieur
Cornée et Limbe
TYPE 1
Kératoplastie (lamellaire, transfixiante) greffe de cornée150 000 FD
TYPE 2
Exérèse de tumeur du limbe80 000 FD
Réparation/suture d’une plaie cornéenne80 000 FD
TYPE 3
Biopsie de la cornée50 000 FD
Frottis de la cornée50 000 FD
Ablation des fils50 000 FD
Cristallin
TYPE 1
Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire avec implantation chambre antérieure/chambre postérieure150 000 FD
Extraction par Phacoemulsification sans implantation150 000 FD
TYPE 2
Capsulotomie80 000 FD
Extraction intracapsulaire ou extracapsulaire sans implantation80 000 FD
Extraction par Phacoemulsification avec implantation80 000 FD
Phacophagie80 000 FD
TYPE 3
Extraction de cristallin luxé, subluxé ou ectopique50 000 FD
Ablation d’implant, explantation avec réimplantation50 000 FD
Iris
TYPE 1
Iridectomie ou iridoplastie, sphincteroctomie150 000 FD
TYPE 2
Photocoagulation de l’iris80 000 FD
Cure de hernie indienne et/ou du vitré80 000 FD
TYPE 3
Libération des synéchies ou des brides50 000 FD
Corps ciliaire : réparation d’un décollement ciliaire
Humeur Aqueuse
TYPE 3
Lavage Chambre Antérieure50 000 FD
Paracentèse et prélèvement pour analyse50 000 FD
Segment postérieur
Sclére
TYPE 1
Réparation d’une rupture du globe et suture sclérale150 000 FD
TYPE 2
Implantation sclérale de matériel80 000 FD
Réparation d’un staphylome80 000 FD
TYPE 3
Cryothérapie trans-sclérale50 000 FD
Choroïde
Rétine
TYPE 1
Traitement du décollement et Déchirement rétinien150 000 FD
Cryo-application rétinienne pour ischémie ou lésions150 000 FD
Laserothérapie des rétinopathies variées150 000 FD
Corps Vitré
TYPE 1
Vitrectomie150 000 FD
Section de brides vitréennes150 000 FD
Remplacement du corps vitré par gaz, liquide physiologique BSS et silicone150 000 FD
Muscles Oculomoteurs
TYPE 1
Chirurgie esthétique du strabisme150 000 FD
Chirurgie du nystagmus150 000 FD
Chirurgie des paralysies oculomotrices150 000 FD
Chirurgie des rétractions oculomotrices150 000 FD
TYPE 2
Chirurgie des troubles de la réfractionKératotomie périphérique et LAZIK80 000 FD
Extraction Corps étrangers du globe oculaire
TYPE 1
Corps étrangers transfixiants de la cornée150 000 FD
TYPE 2
Corps étrangers du segment postérieur (vitrocteomie)80 000 FD
TYPE 3
Corps étrangers du segment antérieur50 000 FD
OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE & MAXILLO-FACIAL
Oreille
Pavillon
TYPE 1
Reconstitution du pavillon pour aplasie150 000 FD
Chirurgie reconstructive avec greffe cutanée et/ou cartilagineuse150 000 FD
Ablation large d’une tumeur de l’oreille150 000 FD
TYPE 2
Suture ou réfection simple du pavillon80 000 FD
Ablation simple d’une tumeur ou d’une chéloïde de l’oreille80 000 FD
Conduit auditif externe
TYPE 1
Exérèse de tumeur du conduit auditif externe150 000 FD
TYPE 2
Curetage d’othématome ou périchondrite80 000 FD
TYPE 3
Ablation de bouchon de cérumen uni ou bilatéral50 000 FD
Ablation de corps étrangers50 000 FD
Oreille Moyenne
TYPE 1
Tympanoplastie (ossiculoplastie)150 000 FD
Chirurgie de l’otospongiose150 000 FD
Implant cochléaire150 000 FD
Chirurgie de la paralysie faciale (greffe intrapétreuse, décompression)150 000 FD
TYPE 2
Drainage transtympanique permanent80 000 FD
Ablation de polype80 000 FD
Myringoplastie simple80 000 FD
TYPE 3
Séances d’aspiration des otites chroniques sous microscopie50 000 FD
Exploration sous microscopie de l’oreille moyenne50 000 FD
Paracentèse du tympan50 000 FD
Injection transtympanique50 000 FD
Cartilage, Os propres et Cloison
TYPE 1
Décortication pour rhinophyma150 000 FD
Rhinoplastie avec greffe osseuse ou cartilagineuse150 000 FD
Chirurgie de la pyramide nasale avec greffe peau-os-cartilage150 000 FD
TYPE 2
Réduction d’une fracture avec ou sans appareillage80 000 FD
Résection de crête ou reposition de cloison80 000 FD
Traitement d’un hématome ou abcès de la cloison80 000 FD
Narine et Fosse
TYPE 1
Injection de substance plastique pour rhinite atrophique150 000 FD
Rhinoplastie narinaire réparatrice150 000 FD
Traitement des polypes des choanes150 000 FD
Traitement des polyposes nasales150 000 FD
Fermeture d’une communication bucconasale ou bucco-sinusale150 000 FD
Septoplastie150 000 FD
Rhinoseptoplastie150 000 FD
TYPE 2
Chirurgie de la rhinite atrophique80 000 FD
Ablation de corps étrangers80 000 FD
Chirurgie de la rhinite atrophique80 000 FD
Ablation de corps étrangers80 000 FD
Traitement des oblitérations choanales membraneuse ou osseuse80 000 FD
Incision ou drainage d’une cellulite ou adénite génienne80 000 FD
Chirurgie des collections suppurées de la face80 000 FD
TYPE 3
Hémostase pour épistaxis50 000 FD
Traitement des synéchies nasales50 000 FD
Sinus et Cornets
TYPE 1
Chirurgie des tumeurs du sinus150 000 FD
Traitement d’une pansinusite150 000 FD
TYPE 2
Drainage permanent du sinus maxillaire80 000 FD
Méatotomie moyenne80 000 FD
Turbinectomie80 000 FD
TYPE 3
Ponction isolée ou lavage du sinus maxillaire50 000 FD
Chirurgie endoscopique avec optiques
TYPE 1
Ethmoïdectomie antérieure150 000 FD
Ethmoïdectomie totale150 000 FD
Sphénoïdotomie150 000 FD
Cou
TYPE 1
Fistule cervicale150 000 FD
Kyste thyreoglosse150 000 FD
Sous Maxillectomie150 000 FD
Parotidectomie totale150 000 FD
Exerese glande sublinguale150 000 FD
Curage total150 000 FD
Kyste branchial150 000 FD
Lobectomie thyroïdienne150 000 FD
Thyroïdectomie totale150 000 FD
TYPE 2
Curage cervical superficiel80 000 FD
Curage sus claviculaire80 000 FD
Drainage cervical80 000 FD
Parotidectomie superficielle80 000 FD
Trachéotomie80 000 FD
Cordectomie par voie externe80 000 FD
Lèvres
TYPE 1
Réfection partielle ou totale des lèvres150 000 FD
traumatique ou tumorale150 000 FD
Cheilorhinoplastie de fente labiale unilatérale150 000 FD
Cheilorhinoplastie de fente labiale bilatérale150 000 FD
Réparation de fente labio-vélo-palatine150 000 FD
Langue et Bouche
TYPE 2
Réfection et/ou réparation post-traumatique, congénitale ou acquise80 000 FD
Glossectomie partielle correctrice ou tumorale80 000 FD
Excision de kyste congénital et de fistule du plancher buccal80 000 FD
Biopsie ou exérèse d’une lésion de la bouche (oropharynx, hypopharynx)80 000 FD
TYPE 3
Incision d’abcès50 000 FD
Incision ou d’abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher buccal50 000 FD
Diathermo-coagulation d’une tumeur de la bouche50 000 FD
Diathermo-coagulation d’une leucoplasie ou d’un lupus50 000 FD
Cavum
TYPE 2
Biopsie du tumeur UCN80 000 FD
Pharynx
TYPE 1
Amygdalectomie par cryothérapie150 000 FD
Pharyngoplastie – Pharyngotomie – Pharyngectomie150 000 FD
Réparation d’un pharyngostome avec ou sans lambeau cutané150 000 FD
Résection de tumeur du pharynx et oropharynxavec ou sans curage ganglionnaire150 000 FD
Réparation vélo-palatine et véloplastie150 000 FD
Amygdalectomie associé adénoïdectomie150 000 FD
TYPE 2
Adénoïdectomie80 000 FD
Amygdalectomie par dissection80 000 FD
Amygdalectomie par électrocoagulation80 000 FD
Ablation d’un fibrome naso-pharyngien80 000 FD
TYPE 3
Incision d’abcès ou phlegmon amygdalien, rétro-pharyngien50 000 FD
Larynx
TYPE 1
Laryngectomie partielle150 000 FD
TYPE 2
Cordectomie partielle80 000 FD
Nodule / polype corde vocale80 000 FD
Biopsie larynx80 000 FD
Epiglotopexie80 000 FD
Pan endoscopie80 000 FD
Infiltration corde vocale80 000 FD
Glandes salivaires
TYPE 1
Lithotomie postérieure par dissection du canal excréteur150 000 FD
Chirurgie de la fistule salivaire cutanée150 000 FD
Chirurgie tumorale maligne d’une glande salivaire150 000 FD
Parotidectomie avec dissection du nerf facial et curage ganglionnaire150 000 FD
Parotidectomie sans conservation du nerf facial et curage ganglionnaire150 000 FD
Sous maxillectomie associer curage sous mandibulaire150 000 FD
Exerese glande sublinguale150 000 FD
TYPE 2
Lithotomie antérieure par incision muqueuse simple80 000 FD
Chirurgie tumorale bénigne d’une glande salivaire80 000 FD
Parotidectomie sans dissection du nerf facial80 000 FD
Sous maxillectomie80 000 FD
Os de la face
Massif osseux maxillo-facial
TYPE 1
Chirurgie d’un ostéome ethmoïdo-frontal150 000 FD
Ostéosynthèse des fractures maxillaires150 000 FD
Réduction sanglante et ostéosynthèse du malaire avec ou sans plancher150 000 FD
Réduction sanglante et ostéosynthèse du zygoma150 000 FD
Traitement orthopédique des disjonctions cranio-faciales150 000 FD
Traitement sanglant des disjonctions cranio faciales150 000 FD
Traitement énophtalmique par greffe osseuse ou cartilagineuse150 000 FD
Chirurgie des lésions infectieuses par curage ou sequestrectomie150 000 FD
Ostéotomie uni ou bilatérale par voie endo ou exo-buccale150 000 FD
Ostéotomie segmentaire ou totale pour rétrognatie ou prognatie inferieure150 000 FD
Ostéotomie segmentaire ou totale pour rétrognatie ou prognatie supérieure150 000 FD
Réfection du massif osseux avec greffe osseuse et/ou cartilagineuse150 000 FD
Résection segmentaire ou hemi-maxillaire supérieur ou inférieur150 000 FD
Reconstitution par endo-prothèse maxillaire ou mandibulaire150 000 FD
Ostéosynthèse mandibulaire fracture150 000 FD
Ostéosynthèse plancher orbite150 000 FD
TYPE 2
Trapano-ponction du sinus frontal80 000 FD
Trépanation ethmoïdo-frontal de lésion non maligne80 000 FD
Réduction et contention des procès alvéolaire80 000 FD
Traitement orthopédique d’une fracture avec ou sans déplacement80 000 FD
Camphopexie transnasale80 000 FD
Réduction orthopédique simple du malaire80 000 FD
Ablation d’une tumeur bénigne ou maligne maxillaire80 000 FD
Réduction orthopédique simple du zygoma80 000 FD
TYPE 3
Drainage d’un sinus frontal50 000 FD
Trépanation de la fosse canine du sinus maxillaire50 000 FD
Os Mastoïde
TYPE 1
Résection du rocher pour tumeur150 000 FD
Pétrectomie large pour tumeur15 000 FD
TYPE 2
Mastoïdectomie80 000 FD
Evidemment pétro-mastoïdien80 000 FD
Articulation temporo-Mandibulaire (ATM)
TYPE 1
Réduction sanglante de la luxation de l’ATM150 000 FD
Traitement chirurgical de l’ankylose de l’ATM150 000 FD
Traitement chirurgical d’arthroplastie par endo-prothèse de l’ATM150 000 FD
Traitement chirurgical des constrictions150 000 FD
permanentes extracapsulaire de l’ATM150 000 FD
TYPE 2
Traitement chirurgical des plaies et infections de l’ATM80 000 FD
Méniscectomie et/ou résection du condyle de l’ATM80 000 FD
Traitement chirurgical des luxations récidivantes de l’ATM80 000 FD
TYPE 3
Traitement orthopédique des luxations unies ou bilatérales de l’ATM50 000 FD
Oesophage
TYPE 3
Extraction de corps étranger oesophagien50 000 FD
Biopsie oesophagienne50 000 FD
Oesophagoscopie ex.loration diagnostic50 000 FD
PLASTIQUE ET RECONSTRUCTRICE
Plaies, traumatismes et Brûlures
TYPE 1
Régularisation, épluchage et sutureéventuelle des plans superficiels d’une plaievaste ou complexe des membres ou de paroithoraco-abdominale150 000 FD
TYPE 3
Nettoyage ou pansement d’une brûlure50 000 FD
Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique50 000 FD
Suture secondaire d’une plaie après avivement50 000 FD
Incision ou drainage d’une collection isolée ou associée superficielle50 000 FD
Incision d’une collection volumineuse sous anesthésie générale50 000 FD
Nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques50 000 FD
Régularisation parage et suture d’une plaie superficielle des parties molles50 000 FD
Régularisation et suture d’une plaie des parties molles, profonde et étendue50 000 FD
Evacuation et drainage des épanchements liquidiens avec décollement cutané50 000 FD
Extraction de corps étrangers profonds des parties molles50 000 FD
Greffe et plastie
TYPE 2
Greffe libre de peau totale80 000 FD
Plastie cutanée hétéro jambière par lambeau pédiculé80 000 FD
Excision d’une cicatrice vicieuse suivie de suture et/ou plastie80 000 FD
Epiplooplastie d’une vaste perte de substance extra-abdominale80 000 FD
Autoplastie par mutation ou glissement80 000 FD
Correction d’une bride rétractile par plastie en Z80 000 FD
Mise en place d’une prothèse d’expansion cutanée et/ou séances de gonflage80 000 FD
Tumeurs cutanées
TYPE 2
Ablation ou destruction de tumeurs cutanées ou sous cutanées bénignes80 000 FD
Ablation ou destruction de tumeurs bénignes sous-aponévrotiques80 000 FD
Exérèse ou destruction en masse d’un lupus ou d’une tuberculose verruqueuse80 000 FD
Ablation d’une tumeur cutanée suivie des lambeaux ou par greffe80 000 FD
Exérèse de lésions congénitales de la peau ou parties molles de la face et du cou80 000 FD
Exérèse d’un kyste ou fistule de fente branchiale80 000 FD
TYPE 3
Destruction de verrues plantaires et périunguéales50 000 FD
Destruction des tumeurs sous-unguéales avec exérèse partielle ou totale de l’ongle50 000 FD
Destruction de végétations vénériennes50 000 FD
Traitement des angiomes, télangiectasies, leucoplasies, naevi et chéloïdes50 000 FD
Ablation ou destruction de naevi pigmentaires ou de tumeurs cutanées malignes50 000 FD
THORACIQUE
Paroi thoracique, cotes et Sternum
TYPE 1
Thoracoplastie des malformations congénitales ou déformation acquise150 000 FD
Myoplastie avec ou sans mobilisation musculaire150 000 FD
Thoracoscopie diagnostique ou thérapeutique (avec ou sans biopsie)150 000 FD
Résection partielle ou totale d’une ou plusieurs cotes150 000 FD
Thoracotomie exploratrice150 000 FD
TYPE 2
Mise à plat ou drainage d’une collection pariétale (abcès, hématome, sérosité)80 000 FD
Creux axillaire et Creux sus claviculaire
TYPE 1
Chirurgie des masses et tumeurs sus claviculaires150 000 FD
Chirurgie des masses et tumeurs du creux axillaire150 000 FD
TYPE 2
Curage ganglionnaire du creux axillaire80 000 FD
Curage ganglionnaire du creux sus claviculaire80 000 FD
Poumon
TYPE 1
Résection d’un segment ou d’un lobe pulmonaire150 000 FD
Résection totale d’un poumon ou de plus d’un lobe de poumon150 000 FD
Pneumonectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire150 000 FD
Lobectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire150 000 FD
Exérèse de kyste hydatique par thoracotomie150 000 FD
Exérèse des malformations congénitales150 000 FD
Plèvre
TYPE 1
Décortication pleurale150 000 FD
TYPE 2
Pleurectomie, pleurotomie ou pleurostomie80 000 FD
Pleuroscopie diagnostic ou thérapeutique80 000 FD
Biopsie pleurale par thoracotomie ou thoracoscopie80 000 FD
TYPE 3
Drainage pleural50 000 FD
Trachée & Bronches
TYPE 1
Réfection, résection, plastie ou greffe de la trachée ou des bronches150 000 FD
TYPE 2
Thermocoagulation trachéobronchique80 000 FD
Cryothérapie tranchéobronchique80 000 FD
Médiastin
TYPE 1
Résection de l’innervation pulmonaire, cardiaque ou périvasculaire150 000 FD
Traitement chirurgicale des lésions médiatisnales150 000 FD
Chirurgie du thymus150 000 FD
TYPE 2
Médiastinoscopie diagnostique ou thérapeutique80 000 FD
Diaphragme
TYPE 1
Traitement chirurgical des hernies diaphragmatiques non traumatique150 000 FD
Traitement chirurgical des éventrations diaphragmatiques non traumatique150 000 FD
Traitement chirurgicale des plaies et rupture du diaphragme150 000 FD
Traumatologie-Orthopédie
Rachis cervical osseux (moelle, nerfs, disques exclus)
TYPE 1
Ostéosynthèse interne150 000 FD
Hernie Discale150 000 FD
TYPE 2
Greffe osseuse80 000 FD
TYPE 3
Réduction minerve plâtrée50 000 FD
Traction sur étrier50 000 FD
Omoplate-Clavicule
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
TYPE 2
Greffe osseuse80 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Strapping ou Bangade50 000 FD
Humérus
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
TYPE 2
Greffe osseuse80 000 FD
Traction trans-olécranienne80 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Avant-bras
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
TYPE 2
Greffe osseuse80 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Main
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Strapping ou Bandage50 000 FD
Rachis dorsolombaire
TYPE 1
Ostéosynthèse interne150 000 FD
Hernie Discale150 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou corset plâtré50 000 FD
Bassin
TYPE 1
Réduction150 000 FD
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
TYPE 3
Prélèvement de greffe osseuse50 000 FD
Fémur
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
Prothèse (Moore)150 000 FD
TYPE 2
Traction trans-condylienne80 000 FD
Greffe osseuse80 000 FD
Ostéotomie80 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Jambe
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
Prothèse plateau tibiale150 000 FD
TYPE 2
Traction trans-tibiale80 000 FD
Greffe et prélèvement osseux80 000 FD
Ostéotomie80 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Pied
TYPE 1
Ostéosynthèse externe150 000 FD
Ostéosynthèse interne150 000 FD
TYPE 2
Traction trans-calcanéenne80 000 FD
TYPE 3
Réduction et/ou plâtre50 000 FD
Tendons et Ligaments
TYPE 2
Ténotomie80 000 FD
Réinsertion80 000 FD
TYPE 3
Suture50 000 FD
Nerfs
TYPE 2
Libération80 000 FD
Greffe80 000 FD
TYPE 3
Suture50 000 FD
Ongles
TYPE 3
Plastie50 000 FD
Ablation50 000 FD
Articulations
TYPE 1
Epaule150 000 FD
Coude150 000 FD
Poignet150 000 FD
Hanche150 000 FD
Genou150 000 FD
Cheville150 000 FD
TYPE 2
Métatarsophalanges80 000 FD
Amputation ou Désarticulation
TYPE 2
Pied80 000 FD
Jambe80 000 FD
Cuisse80 000 FD
Hanche80 000 FD
TYPE 3
Doigts50 000 FD
orteils50 000 FD
Infections
TYPE 2
Curetage osthéites/pied, jambe, cuisse, hanche80 000 FD
TYPE 3
Incision ou drainage abcès et arthrite50 000 FD
Curetage osthéites/ doigts, orteils50 000 FD
UROLOGIE
Surrénale
Rein et Bassinet
TYPE 1
Lombotomie exploratrice en chirurgie réglée150 000 FD
Néphropexie150 000 FD
Néphrectomie partielle150 000 FD
Néphrotomie d’un rein en Fer a cheval150 000 FD
Néphrolithotomie150 000 FD
Néphrectomie totale pour cancer150 000 FD
Pyélostomie150 000 FD
Pyelotomie et/ou pyéloplastie150 000 FD
Pyélolithotomie150 000 FD
TYPE 2
Biopsie rénale80 000 FD
Ponction ou Drainage d’une collection rénale ou péri-néphrétique80 000 FD
Néphrostomie80 000 FD
Uretère
TYPE 1
Urétèrolyse150 000 FD
Urétérotomie pelvienne150 000 FD
Urétérectomie secondaire totale150 000 FD
Urétéro-lithotomie par lombotomie150 000 FD
Abouchement d’un uretère dans l’intestin150 000 FD
Chirurgie du reflux vésico-urétérale150 000 FD
TYPE 2
Urétérostomie cutanée80 000 FD
Vessie
TYPE 1
Cystectomie partielle ou totale150 000 FD
Cystoplastie d’agrandissement150 000 FD
Enterocystoplastie de remplacement150 000 FD
Chirurgie de la fistule vésico-vaginale et vésico-utérine150 000 FD
Chirurgie de la cystocèle150 000 FD
Chirurgie de l’incontinence150 000 FD
TYPE 2
Chirurgie de la lithiase vésicale80 000 FD
Résection ou cautérisation d’une tumeur intra vésicale80 000 FD
Chirurgie du diverticule de vessie80 000 FD
Chirurgie de la sténose du col de la vessie80 000 FD
Chirurgie du kyste et fistule de l’ouraque80 000 FD
TYPE 3
Cystostomie sus pubienne50 000 FD
Verge et Urètre
TYPE 1
Chirurgie du priapisme150 000 FD
Amputation partielle ou totale150 000 FD
Urétroplastie150 000 FD
TYPE 2
Hypospadias80 000 FD
Epispadias80 000 FD
Coudure et fracture de verge80 000 FD
Méatotomie et Méatostomie80 000 FD
Urétrotomie interne ou externe80 000 FD
TYPE 3
Circoncision50 000 FD
Phimosis et paraphimosis50 000 FD
Dilatation urétrale au beniquet50 000 FD
Abcès, Phlegmon et Suppurations urétrales50 000 FD
Prostate et vésicule séminale
TYPE 1
Prostatectomie pour cancer150 000 FD
Ablation des vésicules séminales chez l’adulte150 000 FD
TYPE 2
Incision d’un abcès de la prostate par voie périnéale80 000 FD
TYPE 3
Ponction biopsie de la prostate50 000 FD
Bourses et testicules
TYPE 2
Chirurgie du cordon spermatique (kyste, nodule, torsion, épididymite)80 000 FD
Chirurgie du canal défèrent80 000 FD
Cure d’hydrocèle80 000 FD
Orchidectomie unilatérale ou castration80 000 FD
Orchidopexie80 000 FD
Pose ou ablation de prothèse testiculaire80 000 FD
TYPE 3
Biopsie testiculaire50 000 FD
GASTROENTEROLOGIE
Dilatation Oesophagienne25 000 FD
Extraction des corps étrangers25 000 FD
Traitement hémostatique avec clips25 000 FD
Ligature des varices oesophagiennes60 000 FD
Traitement hémostatique avec injections25 000 FD
Ligatures des hémorroïdes50 000 FD
Traitement par IR des hémorroïdes50 000 FD
Article 22

La tarification des prestations diverses des services des urgences des structuressanitaires est fixée comme suit :FORFAIT CONSULTATION

ActeTarif de base
Consultation d’urgence6.000

Le forfait de la consultation des services des urgences comprend l’acte de diagnostic plus lesconsommables nécessaire au traitement de l’urgence et les examens complémentaires.

Article 23

Les différents actes de l’unité de dialyse sont tarifés ainsi :

ActesTarif de base
Pose du premier cathéter de dialyse20 000
Pose du deuxième cathéter de dialyse10 000
Pose du troisième et + cathéter de dialyse5 000
Séance de dialyse10 000 par séance
Article 24

La tarification des prestations des Centres de santé communautaire, des Polycliniques deDjibouti-ville et du CMH.

ActesTarif de base
Consultation3000
Examens complémentairesMême tarif Hôpitaux
Consultations, Actes des spécialistes et hospitalisationMême tarif Hôpitaux
Accouchement avec séjour de 24H30000
Césarienne avec séjour de 3 jours50000
Evacuation vers Djibouti-ville10000
Article 25

La tarification des prestations des postes de santé des Régions sanitaires.

ActesTarif de base
Consultation1500
Examens complémentairesMême tarif Hôpitaux
Evacuation des malades vers CMH5000
Article 26

La tarification des prestations du SMUR.

ActesTarif de base
Intervention sanitaire10000
Article 27

La tarification des prestations de Dar et Hanan.

ActivitésCoût
Réanimation22 000Fdj
Hospitalisation journalière en néonatologie25 000Fdj
Accouchement avec sa durée de séjour de 24 Heures30 000Fdj
Césarienne avec sa durée de séjour de 3 jours et sonpassage au post-opéré50 000Fdj
Cout d’une hospitalisation journalier10 000Fdj
visite pré-anesthésique3 000Fdj
Coût d’un pansement (forfait)4 000Fdj
Coût d’une chirurgie sous Celio50 000Fdj
Coût d’une hystérectomie/myomectomie/laparotomie50 000Fdj
Coût d’un curetage -petite chirurgie30 000Fdj
Coût d’une consultation externe d’urgence6 000Fdj
Coût d’une consultation externe programmée6 000Fdj
Coût d’une Echographie Morphologique5000Fdj
Examens complémentairesMême tarif Hôpitaux
Article 28

La tarification des prestations du CNRSR-Housseina

ActesTarif de base
Consultation avec échographie6000
Mammographie5000
Hystéro-salpingographie12000
ColposcopieGratuit
Examens complémentairesMême tarif Hôpitaux
Article 29

La tarification des prestations du Centre d’appareillage de Balbala.

DESIGNATIONTarif
CCONSULTATION / EXAMEN1000
PP-PPROTHESE DU PIED – PP14000
PP-REPROTHESE DU PIED – RESINE21000
PT-PPPROTHESE TIBIALE – PP37000
PT-REPROTHESE TIBIALE – RESINE63000
PF-PPPROTHESE FEMORALE – PP86000
PF-REPROTHESE FEMORALE – RESINE102000
PAB-PPPROTHESE AVANT-BRAS AVEC MAIN COSMETIQUE – PP21500
PAB-REPROTHESE AVANT-BRAS AVEC MAIN COSMETIQUE – RESINE26500
PB-PPPROTHESE BRAS AVEC COUDE ET MAIN COSMETIQUE – PP63000
PB-REPROTHESE BRAS AVEC COUDE ET MAIN COSMETIQUE – RESINE74500
GOAGRANDE ORTHESE DE MARCHE AVEC ARTICULATION45000
OJPORTHESE JAMBIERE ET PIED11000
BPC-PPBOTTE PIED DE COMPENSATION PP11000
BPC-REBOTTE PIED DE COMPENSATION RE14000
OTCORSET THORAX/LOMBAIRE21000
OM-PPATTELLE DE MAIN – PP10000
OM-REATTELLE DE MAIN – RESINE12000
OBAORTHESE DE BRAS ARTICULEE14000
SPSEMELLE ORTHOPEDIQUE7000
RPREMPACEMENT DE PIED18000
REFREMPLACEMENT EMBOITURE/PROTHESE FEMORALE17000
RETREPLACEMENT EMBOITURE/PROTHESE TIBIALE16000
RPSPREPARATION DE PROTHESE SANS PIECE D’ETACHEE8000
ROSPREPARATION D’ORTHESE SANS PIECE D’ETACHEE7500
Article 30

Toutes les dispositions antérieures à ce présent décret sont abrogées.

Article 31

Le Ministère de la Santé est chargé de l’application des dispositions du présent décret.

Article 32

Le présent Décret prendra effet à compter du 1er Février 2017.

Le Président de la République

chef du Gouvernement

ISMAÏL OMAR GUELLEH

Source officielle :www.journalofficiel.dj/texte-juridique/decret-n2017-114-pr-m

Métadonnées

Référence

n° 2017-114/PR/MS

Ministère

MINISTÈRE DE LA SANTÉ

Publication

23 mars 2017

Numéro JO

n° 6 du 30/03/2017

Date du numéro

30 mars 2017

Mesure

Générale

Signé par

Le Président de la République,chef du GouvernementISMAÏL OMAR GUELLEH

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JO N° n° 6 du 30/03/2017

30 mars 2017

Du même ministère

Arrêté n° 2025-102/PR/MS portant agrément pour l’exploitation des centres de dialyse “Nephro Centre” par la Fondation SOG

Arrêté· 2025-09-18

Arrêté n° 2025-055/PR/MS portant création d’un Centre des Opérations d’Urgence de Santé Publique (COUSP).

Arrêté· 2025-04-06

Arrêté n° 2024-154/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2025 de la CAMME.

Arrêté· 2025-01-26

Arrêté n° 2024-136/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2025 du CHU de Djibouti.

Arrêté· 2025-01-13

Décret n° 2024-320/PR/MS portant organisation et fonctionnement des polycliniques de santé.

Décret· 2025-01-13