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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

53 814 textes

Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-102/PR/MSMinistère de la Santén° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-096/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2011-0461/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence Appliquée mention « Assurance-Banque-Finances ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-096/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-093/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0529/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Gestion Logistique et Transport ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-093/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-107/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-464/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Lettres Modernes ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-107/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-098/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2011-0453/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence Appliquée mention « Topographie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-098/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-094/PR/MENSUR Modifiant l’arrêté n° 2006-0521/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Gestion Administrative Commerciale ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-094/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-105/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-463/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence « Histoire » ou « Géographie » et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Histoire Géographie”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-105/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-104/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2006-0518/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Génie Industriel et Maintenance ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-104/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-103/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2009-0241/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence Appliquée mention « Logistique et Transport ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-103/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-101/PR/MENFP approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2013 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-101/PR/MENFPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-097/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2012-0463/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention « Statistiques et Traitement Informatique de Données ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-097/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-113/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-113/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-092/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-462/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention  » Physique Chimie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-092/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-091/PR/MENSUR modifiant l’arrêté n° 2008-0163//PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Tourisme ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-091/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-112/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2012-017/PR/MENSUR portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence « Biologie Géologie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-112/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-111/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-111/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Arrêté
13 févr. 2013

Arrêté n° 2013-110/PR/MENSUR modifiant l’Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-110/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 3 du 02/02/2013
Décret
5 févr. 2013

Décret n° 2013-014/PR/MI portant publication des listes de candidats titulaires et suppléants pour les élections législatives du vendredi 22 février 2013.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-014/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
5 févr. 2013

Arrêté n° 2013-044/PR/MI portant annulation et remplacement de l’arrêté n° 2013-033/PR/MI du 28 janvier 2013 relatif à la désignation des membres de la CENI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-044/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Décret
4 févr. 2013

Décret n° 2013-013/PRE portant approbation des Statuts de la Société Port de Djibouti SA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-013/PREPrésidence de la Républiquen° 3 du 02/02/2013
Décision
4 févr. 2013

Décision n° 02/2013

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 3 du 02/02/2013
Décision
4 févr. 2013

Décision n° 01/2013

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 3 du 02/02/2013
Décision
4 févr. 2013

Décision n° 03/2013

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 3 du 02/02/2013
Arrêté
4 févr. 2013

Arrêté n° 2013-042/PR/MI modifiant l’arrêté °2013-020/PR/MI du 14 janvier 2013 portant désignation des membres de la CENI.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-042/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
Arrêté
4 févr. 2013

Arrêté n° 2013-043/PR/MI fixant le nombre et l’emplacement des Bureaux de votes pour les élections législatives du 22 février 2013

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2013-043/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 05/02/2013
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