Textes officiels

Circulaire n° 01-101-1905 relative aux formalités douanières imposées aux colis postaux à destination des Etats-Unis.

Circulaire n° 1-95-1904 le 8 août 1904.

Circulaire n° 2-95-1904 le 8 août 1904.

Circulaire n° 1-78-1903 notifiant un décret à étendant à certaines colonies le service des colis-postaux de 5 à 10 kilos et des colis postaux avec valeur déclarée.

Circulaire n° 7-90-1903 relative aux commerçants et industriels de Djibouti qui voudraient participer à l’exposition universelle de Saint-Louis ( Etat: Unis).

Circulaire n° 6-90-1903 relative à l’interdiction de l’importation à Aden et à Périm des bœufs provenant de Djibouti et de Zeilah.

Circulaire n° 01-90-1903 relative à la spéculation possible sur les piastres.

Circulaire n° 04-84-1903 relatives au prochain concours d’admission dans le corps du commissariat des troupes coloniales.

Circulaire n° 03-84-1903 ministérielle relative à la fourniture des cafés aux corps expéditionnaires d’Indochine et de Madagascar

Circulaire n° 01-85-1903 relative à l’application de l’article 81 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement.

Circulaire n° 02-84-1903 ministérielle prescrivant la suppression des formules de salutation dans les relations e entre s service es

Circulaire n° 2-81-1903 et arrêté ministériel concernant les jeunes gens qui désirent faire leur service militaire aux colonies.

Circulaire n° 6-81-1903 relative à la situation des sous-officiers hospitalisés.

Circulaire n° 3-79-1903 relative à la réorganisation du Musée colonial.

Circulaire n° 2-79-1903 relative à la relève des troupes coloniales.

Circulaire n° 1-81-1903 fixant les attributions du bureau militaire du ministère des colonies,

Circulaire n° 1-79-1903 ministérielle relative aux augmentations de dépenses A supporter par le budget de l’Etat.

Circulaire n° 1-75-1903 ministérielle relative à l’applica-ion de l’article 81 de la loi sur le recrutement.

Circulaire n° 2-71-1902 relative à l’application de l’article 81 de la loi du recrutement.

Circulaire n° 01-66-1902 relative à l’administration du personnel du Commissariat colonial.

Circulaire n° 01-67-1902 relative au rengagement des sous-officiers.

Circulaire n° 01-63-1902 relative à l’évaluation des pertes ou d fictifs en cours de traverse.

Circulaire n° 02-60-1902 relative à des modifications apportées aux régimes des colis postaux.

Circulaire n° 01-60-1902 relative aux l’enseignements à fournir par le service de la Curatelle aux colonies.

Circulaire n° 2-55-1902 relative aux dispositions à prendre à l’égard des fonctionnaires malades en cours de route,