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Textes officiels

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6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-017/PR/MAMCBW portant approbation du Budget Prévisionnel du Diwan des Biens Waqfs pour l’exercice 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-017/PR/MAMCBWMinistère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-007/PR/MAMCBW portant approbation du Budget de l’Office Djiboutien du Droit d’Auteur et de Droit Voisin.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-007/PR/MAMCBWMinistère des Affaires Musulmanes, de la Culture, et des Biens Wakfsn° 1 du 14/01/2016

6 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-015/PR/MAEPERH portant approbation des Comptes Prévisionnels de l’ONEAD pour l’année 2016.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-015/PR/MAEPERHMinistère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 1 du 14/01/2016

5 janv. 2016n° 1 du 16/03/2016

Arrêté n° 2016-006/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-006/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 16/03/2016

5 janv. 2016n° 1 du 14/01/2016

Arrêté n° 2016-006/PR/MI portant désignation des membres de la Commission Electorale Nationale Indépendante (CENI).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2016-006/PR/MIMinistère de L’intérieurn° 1 du 14/01/2016

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-832/PR/MAEPE-RH portant adoption du projet du budget previsionnel 2016 du Laboratoire National d’Analyses Alimentaires (LANAA).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-832/PR/MAEPE-RHMinistère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-841/PR/MENSUR portant approbation du Budget Prévisionnel du CERD pour l’exercice 2016

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-841/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-834/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Université de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-834/PR/MENSURMinistere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-844/PR/MENFOP portant réorganisation du déroulement des épreuves anticipées du baccalauréat de l’Enseignement Général.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-844/PR/MENFOPMinistère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-843/PR/MET portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Agence Nationale de la Météorologie de Djibouti (ANM).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-843/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-837/PR/MET portant approbation du Budget Prévisionnel 2016 de l’Agence Djiboutienne des Routes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-837/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-835/PR/MET portant approbation du budget Prévisionnel 2016 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-835/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-809/PR/MET portant fixation de la grille tarifaire des prestations de services des transitaires.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-809/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-842/PR/MET portant composition des membres du Conseil d’Administration de l’Autorité de l’Aviation Civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-842/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-840/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2016 de l’Institut National de Formation Sportive.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-840/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-839/PR/SEJS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2016 du Stade AL HADJI HASSAN GOULED APTIDON.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-839/PR/SEJSSecretariat D'etat A la Jeunesse et aux Sportsn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-836/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel pour l’année 2016 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-836/PR/MERNMinistère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 24 du 31/12/2015

31 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-838/PR/SÈSN portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Agence Djiboutienne de Développement Social.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-838/PR/SÈSNSecrétaire D'état Chargé de la Solidarité Nationalen° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-812/PR/MHUE/SEL portant adoption du Budget prévisionnel 2016 du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-812/PR/MHUE/SELSecrétaire D'état Auprès du Ministre de L'habitat, de L'urbanisme et de L'environnement, Chargée du Logementn° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-820/PR/MTRA portant adoption du Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-820/PR/MTRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-819/PR/MTRA portant approbation du Budget prévisionnel de l’exercice 2016 de l’Agence Nationale de l’Emploi, de la Formation et de l’Insertion Professionnelle (ANEFIP).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-819/PR/MTRAMinistère du Travail Charge de la Reforme de L'administrationn° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-817/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 du Centre National de Référence en Santé de la Reproduction “Housseina”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-817/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-833/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel consolidé 2016 de l’HOPITAL DE BALBALA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-833/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-818/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 de l’Hôpital Général Peltier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-818/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015

26 déc. 2015n° 24 du 31/12/2015

Arrêté n° 2015-815/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget prévisionnel 2016 de la CAMME.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2015-815/PR/MSMinistère de la Santén° 24 du 31/12/2015

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