Textes officiels

Arrêté n° 950 décernant la médaille du Mérite de L’Afrique-Noire française à M. Pouvreau, secrétaire général de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 948 portant erratum à l’article 1er de l’arrêté n° 926 du 5 décembre 1941.

Arrêté n° 936 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux notables, okals et fonctionnaires indigènes.

Arrêté n° 939 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et tirailleurs du R. T. X. n » 2.

Arrêté n° 946 décernant la médaille du Mérite de L’Afrique-Noire française ou capitaine d’artillerie coloniale hors cadre fartoul (Noël). chef du cabinet militaire, et à M. Monnier (Edouard), administrateur des colonies, chef du cabinet civil du gouverneur de la Côte française des Somalies.

Arrêté n° 945 décernant la médaille du Mérité de l’Afrique-Noire française aux hommes de troupe du corps d’occupation.

Arrêté n° 944 décernant ta médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° 942 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et canonniers du groupement d’artillerie.

Arrêté n° 941 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et tirailleurs du B. T. S. n° 4.

Arrêté n° 938 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers e t tirailleurs du R. T. S. n° 1.

Arrêté n° 940 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux tirailleurs du R. T. X. n° 3.

Arrêté n° 943 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° 937 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire français aux tirailleur du R. T. S. de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 934 dércernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M. le capitaine de corvette Monnot, commandant la marine à Djibouti.

Arrêté n° 932 attribuant un supplément de fonction au chef du Service des travaux publics.

Arrêté n° 930 fixant les taux de majoration à appliquer aux tarifs du tableau B du décret du 31 décembre 1935 relatif au traitement et au rapatriement des marins de commerce délaissés pour blessure ou maladie.

Arrêté n° 931 approuvant provisoirement une délibération du Conseil d’administration relative à des droits de douane.

Arrêté n° 933 fixant la surtaxe aérif une des correspondances officielles ou privées originaires de la Rote française des Somalis à destination de la France continentale.

Arrêté n° 928 6 décembre 1941

Arrêté n° 06 décembre 1941 pris pour l’application de l’article et du décret No. 36, du 27 octobre 1941. portant organisation du service des Assistantes Sociales.

Arrêté n° 924 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et tirailleurs du corps d’occupation.

Arrêté n° 922 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° 916 décerlant la médaille du Mérité de l’Afrique- Noire française aux sous-officiers hors cadres.

Arrêté n° 921 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers du corps d’occupation.

Arrêté n° 923 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux hommes de troupe du corps d’occupation.