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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

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21 778 textes filtrés

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Décision
18 avr. 1939

Décision n° 391 18/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
18 avr. 1939

Décision n° 387 18/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
14 avr. 1939

Décision n° 380 14/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
14 avr. 1939

Décision n° 378 un congé de convalescence de trois mois à passer en France.

n° 378 unActes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
14 avr. 1939

Décision n° 381 14/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
13 avr. 1939

Décision n° 377 portant constitution d’une commission ayant pour objet d’étudier les modalités d’application à la Côte française des Somalis des dispositions du décret-loi du 13 juan 195, concernant Assurance des marins et leurs familles, contre les risques d’accident, de maladie et d’invalidité.

n° 377Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 374 12/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 371 12/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 368 12/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 379 14/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 370 12/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 369 12/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
12 avr. 1939

Décision n° 373 12/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
6 avr. 1939

Décision n° 349 06/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
6 avr. 1939

Décision n° 350 06/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
6 avr. 1939

Décision n° 352 intérim, est chargé cumulativement d’assurer l’intérim des fonctions de chef du bureau des affaires politiques

n° 352Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
5 avr. 1939

Décision n° 348 mettant à la charge du budget local de la Côte française des Somalis le montant de la consommation du courant pour l’éclairage électrique de toutes les mosquées de la ville de Djibouti.

n° 348Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
4 avr. 1939

Décision n° 340 04/04/1939

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
2 avr. 1939

Décision n° 28/03/1939 l’intérim de la trésorerie de la Côte française des Somalis, a été nommé trésorier-payeur de la Côte française des Somalis

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
1 avr. 1939

Décision n° 332 portant constitution des jurys charges de faire subir les épreuves de la session d’avril 1939 aux candidats à l’examen de connaissance pratique des langues indigènes communément parlées à la Côte française des Somalis.

n° 332Actes du Pouvoir LocalColonialn° 509 du 30/04/1939
Décision
31 mars 1939

Décision n° 329 pris en en conseil d’administration, portant abrogeons de Flarreté 609 du 13 juin 1938 et approuvant le plan d’un terrain sis à Boulaos aflecté au Commandant de Air.

n° 329Actes du Pouvoir LocalColonialn° 508 du 31/03/1939
Décision
30 mars 1939

Décision n° n°310 fixant la date d’ouverture des cours d’adultes de Tadjourah, leurs horaires et le taux d’indemnité accordée au moniteur charge du cours.

n°310Actes du Pouvoir LocalColonialn° 508 du 31/03/1939
Décision
25 mars 1939

Décision n° n’ 277 nommant la commission chargée d’examiner les références des entrepreneurs de construction des batiments militaires.

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 508 du 31/03/1939
Décision
24 mars 1939

Décision n° n°276 nommant la conumission de classement des patentes du Cercle d’Al-Sabieh.

n°276Actes du Pouvoir LocalColonialn° 508 du 31/03/1939
Décision
23 mars 1939

Décision n° ne 263 désignant un correspondant postal à dikhil

Actes du Pouvoir LocalColonialn° 508 du 31/03/1939
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