LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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Décision

Décision n° 9-35-1901 MOUVEMENTS.

n° 9-35-1901Générale
30 avr. 1901n° 35 du 15/05/1901
Circulaire

Circulaire n° 1-35-1901 ministérielle relative à une exposition organisée par l’Officie Colonial.

n° 1-35-1901Générale
20 avr. 1901n° 35 du 15/05/1901
Décret

Décret n° 4-38-1901 approuvant la convention passée, le 18 Avril 1901, entre le Ministre des colonies et M. de l’Enferna, pour l’établissement à Djibouti d’un entrepôt réel de douane et de magasins généraux.

n° 4-38-1901Générale
18 avr. 1901n° 38 du 01/07/1901
Décision

Décision n° 16-33-1901 Licenciements,

n° 16-33-1901Générale
4 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 09-33-1901 accordant un conge de convalescence d’un an à M. Geottrin, agent technique des Affaires indigènes.

n° 09-33-1901Générale
4 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Décision

Décision n° 17-33-1901 Licenciements,

n° 17-33-1901Générale
4 avr. 1901n° 35 du 15/05/1901
Décision

Décision n° 18-33-1901 congé

n° 18-33-1901Générale
4 avr. 1901n° 35 du 15/05/1901
Décret

Décret n° 2-07-1907 le Décret Au 16 mai 1900

n° 2-07-1907 leGénérale
3 avr. 1901n° 128 du 01/07/1907
Décision

Décision n° 14-33-1901 solde

n° 14-33-1901Générale
2 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Décision

Décision n° 15-33-1901 solde

n° 15-33-1901Générale
2 avr. 1901n° 35 du 15/05/1901
Arrêté

Arrêté n° 07-33-1901 accordant une concesssion provisoire a MM. Nocéto et Tramaux.

n° 07-33-1901Générale
2 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Décision

Décision n° 13-33-1901 demissions

n° 13-33-1901Générale
1 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 08-33-1901 nommant une Commission chargé de recevoir les travaux de la route d’Abyssinie,

n° 08-33-1901Générale
1 avr. 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 05-33-1901 accordant une concession définitive à M.Dohin.

n° 05-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 03-33-1901 accordant une concession définitive au sieur Hussein Ali Nour.

n° 03-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 04-33-1901 accordant une concession définitive a la Société de l’Afrique Orientale,

n° 04-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 06-33-1901 accordant une concession définitive a M. Démosthène Baron.

n° 06-33-1901Générale
31 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 01-33-1901 approuvant une décision de la Commission d’évaluation des immeubles.

n° 01-33-1901Générale
30 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 02-33-1901 rendant exécutoire de deuxièine rôle de la contribution des patentes.

n° 02-33-1901Générale
30 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Décision

Décision n° 11-33-1901 nomination

n° 11-33-1901Générale
28 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Décision

Décision n° 12-33-1901 nomination

n° 12-33-1901Générale
28 mars 1901n° 35 du 15/05/1901
Décision

Décision n° 10-33-1901 nomination

n° 10-33-1901Générale
28 mars 1901n° 33 du 15/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 7-32-1901 nommant une Commission pour la réception de travaux

n° 7-32-1901Générale
26 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 4-32-1901 concernant le remboursement des avances faites au Service Marine.

n° 4-32-1901Générale
24 mars 1901n° 32 du 01/04/1901
Arrêté

Arrêté n° 1-32-1901 de promulgation de deux décrets du 1er Février 1901

n° 1-32-1901 deGénérale
24 mars 1901n° 32 du 01/04/1901