LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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Arrêté

Arrêté n° 5-26-1901 instituant une Commission pour la réception de travaux.

n° 5-26-1901Générale
21 déc. 1900n° 26 du 01/01/1901
Décision

Décision n° 6-02-1901 Nominations

n° 6-02-1901Générale
19 déc. 1900n° 28 du 01/02/1901
Arrêté

Arrêté n° 4-26-1901 nommant les membres de la Commission d’évaluation de la propriété bâtie

n° 4-26-1901Générale
18 déc. 1900n° 26 du 01/01/1901
Arrêté

Arrêté n° 3-26-1901 concernant la composition de la Commission d’évaluation de la propriété bâtie.

n° 3-26-1901Générale
18 déc. 1900n° 26 du 01/01/1901
Décision

Décision n° 9-26-1901 Nominations.

n° 9-26-1901Générale
12 déc. 1900n° 26 du 01/01/1901
Arrêté

Arrêté n° 3-25-1900 nommant M.Charlat secrétaire général p. i,.

n° 3-25-1900Générale
9 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 10-25-1900 portant ouverture au budget local d’un crédit supplé mentaire de 2,027 fr. 95.

n° 10-25-1900Générale
8 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 12-25-1900 de concession au Comptoir de Djibouti.

n° 12-25-1900 deGénérale
8 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 11-25-1900 de concession à MM. Ravatin et Ermter.

n° 11-25-1900 deGénérale
8 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Décision

Décision n° 14-25-1900 Mutations

n° 14-25-1900Générale
7 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 1-25-1900 concernant la prise de fonctions de M. Bonhoure, gouverneur.

n° 1-25-1900Générale
6 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 4-25-1900 portant licenciement de M. Baud.

n° 4-25-1900Générale
5 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Décision

Décision n° 15-25-1900 Mutations

n° 15-25-1900Générale
4 déc. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 2-26-1901 portant concession de terrain à MM. D’Arloz, Petiaux et Cie.

n° 2-26-1901Générale
3 déc. 1900n° 26 du 01/01/1901
Arrêté

Arrêté n° 1-26-1901 portant concession de terrain à M. Borrely,

n° 1-26-1901Générale
3 déc. 1900n° 26 du 01/01/1901
Décision

Décision n° 19-25-1900 Nominations.

n° 19-25-1900Générale
30 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 5-25-1900 relatif à l’application du tarif des taxes de consommation.

n° 5-25-1900Générale
29 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 9-25-1900 autorisant l’ouverture de crédits supplémentaires.

n° 9-25-1900Générale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 7-25-1900 portant ouverture de crédits supplémentaires.

n° 7-25-1900Générale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 8-25-1900 de versement à Ia caisse de reserve.

n° 8-25-1900 deGénérale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Arrêté

Arrêté n° 6-25-1900 de concession aux Messageries Maritimes.

n° 6-25-1900 deGénérale
27 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Décision

Décision n° 18-25-1900 Nominations.

n° 18-25-1900Générale
25 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Décision

Décision n° 16-25-1900 Mutations

n° 16-25-1900Générale
25 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Décision

Décision n° 20-25-1900 Mutations

n° 20-25-1900Générale
22 nov. 1900n° 25 du 15/12/1900
Circulaire

Circulaire n° 2-23-1900 ministérielle relative à l’envoi des relevés de mandats.

n° 2-23-1900Générale
22 nov. 1900n° 23 du 22/11/1900