ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 790 Personnel européen.

Décision n° 791 Personnel indigène.

Arrêté n° 793 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française au chef de bataillon Delgée, commandant de l’air en Côte française des Somalis.

Arrêté n° 794 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au capitaine Loew (Claude), pilote, officier-adjoint au commandant de l’air de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 795 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique Noire française au capitaine Masse, officier mécanicien navigant.

Arrêté n° 799 décernant la médaille du Mérite de lAfrique-Noire française aux sous-officiers mécaniciens de la formation aérienne de la Côte française des Somalis.

Arrêté n° 796 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au lieutenant Curtheley (Georges), pilote, commandant l’escadrille.

Arrêté n° 801 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers indigènes de la formation aérienne de la Côte française des Somalis.

Décision n° 780 02/11/1941

Décision n° 779 02/11/1941

Arrêté n° 789 fixant la composition des membres du Conseil d’administration pour les derniers mois de l’année 1941.

Décision n° 786 Personnel européen.

Décision n° 788 Personnel indigène.

Décision n° 781 Personnel indigène.

Décision n° 787 Personnel indigène.

Décision n° 784 Personnel européen.

Décision n° 785 Personnel européen.

Arrêté n° 775 déterminant la composition de l’ameublement des logements administratifs occupés par des fonctionnaires et agents des divers cadres européens.

Arrêté n° 709 portant expulsion de la côte française des Somalis et dépendances du sieur Vaias (Dimitri), de nationalité hellénique.

Arrêté n° 771 fixant les taux des indemnités pour travaux supplémentaires.

Arrêté n° 772 fixant les taux des indemnités pour travaux supplémentaires effectués par le personnel indigène.

Arrêté n° 773 portant répartition dans les articles des crédits supplémentaires ouverts à divers chapitres du budget local de l’exercice 1941.

Arrêté n° 774 portant répartition des bâtiments administratifs.

Arrêté n° 776 portant majoration des droits et émoluments fixes alloués au notaire de Djibouti.

Arrêté n° 777 fixant les mercuriales de certaines marchandises pour le mois de novembre 1941.