LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

26 037 textes

Arrêté

Arrêté n° 808 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats du B. T. S. de la Côte française des Somalis.

n° 808Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 809 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldate indigènes du B. T. S. de la Côte française des Somalis.

n° 809Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 833 fixant le prix moyen d’une tombe au nouveau cimetière.

n° 833Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 816 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-ofliciers et soldats indigènes du B. T. S. n° 3.

n° 816Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 811 décernant la médaillier du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers, sous-officiers et soldats du B. T. S n° 1..

n° 811Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 812 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers indigènes et aux tirailleurs du B. T. S. n° 1.

n° 812Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 815 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 3.

n° 815Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 804 Personnel européen.

n° 804Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 828 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire francaise aux officiers, officiers mariniers el marins du commandement de la marine.

n° 828Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 822 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldats du G. A. C.

n° 822Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 823 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers indigènes du G. A. C.

n° 823Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 824 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux médecins et infirmiers du service de sante.

n° 824Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 821 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du G. A. C.

n° 821Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 827 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au lieutenant de réserve Labattut.

n° 827Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 813 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 2.

n° 813Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 817 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. T. S. n° 4.

n° 817Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 819 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux officiers et sous-officiers du B. M. n° 3.

n° 819Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 820 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française aux sous-officiers et soldats indigènes du B. M. n° 3.

n° 820Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 818 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire francaise aux sous-officiers et soldats indigènes du B T. S. n° 4.

n° 818Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 23 Douanes

n° 23Générale
6 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 802 Gendarmerie

n° 802Générale
5 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 803 portant résiliation du contrat et des avenants passés avec M. Abdul Razack.

n° 803Générale
5 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Arrêté

Arrêté n° 794 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française au capitaine Loew (Claude), pilote, officier-adjoint au commandant de l’air de la Côte française des Somalis.

n° 794Générale
4 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 790 Personnel européen.

n° 790Générale
4 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941
Décision

Décision n° 791 Personnel indigène.

n° 791Générale
4 nov. 1941n° 540 du 30/11/1941