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Décision

Décision n° 69-1743/SG/FP mettant une institutrice à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse.

n° 69-1743/SG/FPGénérale
3 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Rectificatif

Rectificatif n° 69-1741/SG/FP à la décision n° 69-1680/SG/FP du 21 novembre 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial du Service de Santé, au titre de l’année 1969.

n° 69-1741/SG/FP à laGénérale
2 déc. 1969n° 26 du 24/12/1969
Décision

Décision n° 69-1735/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement. des Sports et de la Jeunesse, d’une institutrice du corps métropolitain .

n° 69-1735/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1736/SG/FP portant nomination d’un commis des S.A.F.

n° 69-1736/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1733/SG/FP portant nomination des agents de contrôle stagiaires du cadre territorial du Service des Contributions.

n° 69-1733/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1730/SG/FP portant mise à la disposition du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse d’une institutrice du corps. métropolitain .

n° 69-1730/SG/FPGénérale
29 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Arrêté

Arrêté n° 69-1717/SG/CG portant nomination par intérim d’un chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre .

n° 69-1717/SG/CGGénérale
26 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1709/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement et promotion des années 1968 et 1969 du personnel des cadres territoriaux .

n° 69-1709/SG/FPGénérale
26 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1702/SG/FP portant mutation du personnel .

n° 69-1702/SG/FPGénérale
25 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1703/SG/FP portant mutation du personnel .

n° 69-1703/SG/FPGénérale
25 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1701/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

n° 69-1701/SG/FPGénérale
24 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1700/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

n° 69-1700/SG/FPGénérale
24 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1699/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial au titre de l’année 1969 .

n° 69-1699/SG/FPGénérale
24 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1684/SG/FP portant réintégration d’un administrateur du cadre territorial .

n° 69-1684/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1686/SG/FP infligeant un avertissement à un infirmier du cadre territorial .

n° 69-1686/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1688/SG/FP mettant un professeur à la disposition, du Ministre de l’Enseignement, des Sports et de la Jeunesse.

n° 69-1688/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1685/SG/FP infligeant un blâme avec inscription au dossier à un chauffeur du cadre territorial .

n° 69-1685/SG/FPGénérale
22 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1683/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969.

n° 69-1683/SG/FPGénérale
21 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1681/SG/FP constatant la reprise de ses fonctions par un chef de division de classe normale .

n° 69-1681/SG/FPGénérale
21 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1680/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969.

n° 69-1680/SG/FPGénérale
21 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1682/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux au titre de l’année 1969 .

n° 69-1682/SG/FPGénérale
21 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1655/SG/FP constatant l’avancement d’échelon du personnel des cadres territoriaux, au titre de l’année 1969.

n° 69-1655/SG/FPGénérale
19 nov. 1969n° 25 du 09/12/1969
Décision

Décision n° 69-1640/SG/FP portant intégration dans le cadre territorial des chauffeurs mécaniciens d’un chauffeur du cadre.

n° 69-1640/SG/FPGénérale
14 nov. 1969n° 24 du 25/11/1969
Décision

Décision n° 69-1626/SG/FP portant titularisation d’un agent stagiaire des Postes et Télécommunications.

n° 69-1626/SG/FPGénérale
13 nov. 1969n° 24 du 25/11/1969
Rectificatif

Rectificatif n° 69-1630/SG/FP à la décision n° 69-1522/SG/FP du 24 octobre 1969 constatant l’avancement d’échelon du personnel du cadre territorial du Service météorologique, au titre de l’année 1969.

n° 69-1630/SG/FP à laGénérale
13 nov. 1969n° 24 du 25/11/1969