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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décret n° 2010-0009/PR/MPFBF portant institution du Schéma Directeur quinquennal 2009-2013 et du Plan d’Action Triennal 2010-2012 du Ministère de la Promotion de la Femme, du Bien-Être Familial et des Affaires Sociales.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-0148/PR/MCI portant sur les conditions du transit et de la réexportation des feux d’artifices vers la République du Yémen via les ports et aéroports de la République de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-0393/PR/MAEM-RH portant modification de certaines dispositions de l’arrêté n° 2009-0757PR/MAEM-RH, relatif aux tarifs des redevances applicables lors du contrôle vétérinaire et alimentaire.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-0409/PR/MHUEAT portant obligation de conception des projets de construction par des bureaux d’architecture et d’études agrées.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2010-0103/PR/MPFBF portant création et organisation d’un Comité National de Pilotage et d’un Comité Technique pour l’élaboration, la mise en oeuvre et le suivi évaluation du Plan Stratégique National pour l’Enfance à Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0199/PR/MAEM portant approbation des Comptes Prévisionnels pour l’Exercice 2009 de l’ONEAD.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2009-049/PR/MPFBF portant création du “Comité de Coordination National pour la Prise en Charge des Orphelins et Enfants Vulnérables (OEV)”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2009-048/PR/MPFBF portant création et organisation du Comité National pour l’Abandon Total de Toutes Formes d’Excision.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0246/PR/MAEM portant modification de l’Arrêté n° 2008-0421/PR/MAEM-RH portant modification des tarifs de redevance des certificats sanitaires et instaurant une contribution à la sécurité alimentaire.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0248/PR/MHUE portant adoption du Budget Prévisionnel 2009 du Fonds de l’Habitat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2009-0245/PR/MHUEAT portant approbation du Budget Prévisionnel de l’Exercice 2009 de la Société Immobilière de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2009-062/PR/MHUE portant création d’un Comité Interministériel de Pilotage de la composante nationale de la Grande Muraille Verte.
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Arrêté n° 2009-0293/PR/MERN portant modification des Tarifs de Vente d’Energie Electrique et des Redevances Accessoires.
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Arrêté n° 2009-0317/PR/MCI portant approbation du Budget 2009 de la SIEMAS.
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Arrêté n° 2009-0354/PR/MERN. Cet arrêté annule et remplace l’Arrêté n° 2008-0726/PR/SGP/2008 du 09/10/2008 portant exonération des matériels importés pour le Projet d’Interconnexion.
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