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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décret n° 91-0178/PRE déterminant les indices, barèmes de solde et taux de certains accessoires de la solde applicables aux Policiers de la Force Nationale de Sécurité.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire !a résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de F Aeroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de l’Aéroport de Djibouti.
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Décret n° 90-002/PRE/MCTT Rendant exécutoire la résolution n° 2/89 du 19 novembre 1989 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget rectificatif de l’exercice 1989 de Aéroport de Djibouti.
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Arrêté n° 90-0071/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.
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Décret n° 90-0176/PR/EN portant réorganisation du bureau d’exécution des projet d’éducation de la générale de l’ Education national
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Décret n° 90/022/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 1990 de I’Etablissement public des Hydrocarbures.
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Décret n° 90-029/PR/MCTT approuvant et rendant exécutolre le budget primitif 1990 Je l’Office national d’Approvislonnement et de Commeciallisation
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Décret n° 90-039/PR/MCTT approuvant le buaget de la Chambre internationale a Commerce et d’Industrie et des Magasins Généraux, l exercice 1990.
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Arrêté n° 90-0337/PR/TP portant résiliation du marché n° 12/89/DTP pour la fourni- ture de bitume a la direction des TP (programme 89).
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Décision n° 90-0374/PR/MSJAC portant création d’une commission de titularisation le cadre des professeurs adioints d’eduction physique et sportive.
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Arrêté n° 90-0448/PR/MTP-UL portant approbation du proceés-verbal de la premlere réunion du comite de gestion du Fonds spéclal d’Entretien des Installations d’Assainissement en date du 7 mars 1990 et approbation du projet de budget du fonds pour l’exercice 1990.
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Arrêté n° 90-0453/PR/MCTT/EPF fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.
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Décret n° 90-065/PR/PM relatif aux hypotheques maritimes
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Arrêté n° 90-0534/MPAM Regiementant la navigation Gans les eaux djibouuennes vue de prévenir les pollutions marines accidentelles.
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Décret n° 90-0686 / PR / MCTT Fixant les orix CAF des hydrocarbures vendus au détail Le président de la République, chef du‘gouvernement ; Vu les lois constitutionnelles n° s LR / 77-001 et LR/ 77-002 en date du 27 juin
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