2 866 résultats
Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Décret n° 93-0008/PRE Approuvant et rendant exécutoire le Budget Primitif 1993 de l’Office National du Tourisme et de l’Artisanat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 93-0147/PR/EN autorisant les versements de fonds provisionnels au CIES des mois (janvier,février,mars).
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0301/PR/MTPS portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1993 du Service médical interentreprises.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0305/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 192 du 26 décembre 1992 au consell d’administration de l’Aéroport international de Djibouti et portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1993 de l’Aéroport international de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0303/PR/MCTT Fixant les prix CAF des hydrocarbures vendus au détail.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 93-0026/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’Office d’Approvisionnement et de Commercialisation.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93‑0303/PR/MCTT/EPH fixant les prix CAF des Hydrocarbures vendus au détail.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 93-0026/PR/MCTT approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’Office National d’Approvisionnement et de Commercialisation.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0305/PR/MCTT rendant exécutoire la résolution n° 1/92 du 28 décembre 1992 du conseil d’administration de l’Aéroport de Djibouti et portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 1993 d’aéroport de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0304/PRE rendant executoire la délibération n° 92-0003 du 15 novembre 1993 du conseil d’administration portant approbation du budget 1993 de l’ISERST.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 93-0036/PR/MEC Approuvant le budget de la Chambre Internationale de Commerce et des Magasins Généraux exercice 1993.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 93-0034/PR/MCTT Approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 1993 de l’Établissement Public des Hydrocarbures.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0359/PR/MCTT fixant les taux des redevances Aéronautiques applicables pour compter du 1er janvier 1993.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0312/PR/MCTT approbation de la créance irrécouvrable de la sociéte Air-Djibouti en pertes et profits.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 93-0350/PR/FIN portant modification de la valeur mercuriale du Khat.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT