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Thème
Période historique
Type de texte
Ministère
Arrêté n° 90-1027/CAB Exonération T.I.C
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 90-1023 /CAB Exonération T.I.C
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 90-1027/CAR Exonération T.I.C
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 90-1137/PR/FIN portant déclaration d’utilité publique l’extension de la Centrale électrique de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 90-1156/PR/FP portant approbation d’un état de dégrèvement contentieux (n° 3 cx).
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Arrêté n° 90-1144/PR/FIN Augmentant le montant autorisé de l’encaisse de la Paierie du Trésor auprès de l’Ambassade de Djibouti à Bruxelles.
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Arrêté n° 90-1328/PR/FIN augmentant le montant autorisé de l’encaisse de la paierie du Trésor auprès du Consulat Général de Djibouti à Djeddah.
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Décision n° 89-0025/PR/FIN autorisant une prise en charge de la somme de 2 085 200 FD en faveur du Trésorier paveur national
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Décision n° 89-0066/ PR/FIN portant remboursement de trop perçu
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Additif n° 89-0063 /PR/FIN à l’arrêté n° 88- 0599/PR/FIN du 26 mai 1988 déterminant la liste des . coopérants et experts étrangers bénéficiaires d’une indemnité forfaitaire mensuelle
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Arrêté n° 89-0050/PR/FIN octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’importation sur un envoi d’huile végétale don de Caritas Belgique à Caritas Djibouti
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Décision n° 89-0070/PR/FP portant indemnité forfaitaire mensuelle de 50 900 FD
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Décision n° 89-0077/PR/FIN attribuant une indemnité compensatrice de véhicule
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Arrêté n° 89-0104/PR/FIN DU 29 JANVIER 1989 _octroyant l’exonération des taxes et surtaxes d’importations Sur un envoi de 8 820 cartons d’huile végétale. offert par le PAM à l’ONARS.
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Arrêté n° 89-0122/PR/FIN DU 31 JANVIER 1989 octroyant l’exoration des taxes et surtaxes d’importation sur divers matériels destinés à la remise en état de l’éclairage du Stade national.
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