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Journal Officiel · Djibouti

Textes officiels

54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904

53 814 textes

Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0513/PR/MCCPT portant adoption du budget prévisionnel 2006 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0513/PR/MCCPTMinistère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunicationsn° 14 du 31/07/2006
Décret
23 juil. 2006

Décret n° 2006-0183/PR/MCIA portant éléments additifs à certaines dispositions du décret n° 2006-0017/PRE portant création du Comité National d’Organisation des réunions des organes directeurs et du Sommet des Chefs d’Etats et des gouvernements des pays du COMESA.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0183/PR/MCIAMinistère du Commerce, de L'industrie et de L'artisanatn° 14 du 31/07/2006
Loi
23 juil. 2006

Loi n° 155/AN/06/5ème L Portant création d’un Fonds pour la Jeunesse, les Sports et les Loisirs.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 155/AN/06/5ème LAssemblée Nationalen° 14 du 31/07/2006
Loi
23 juil. 2006

Loi n° 154/AN/06/5ème L relative à la protection du droit d’auteur et du droit voisin.

L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :

n° 154/AN/06/5ème LAssemblée Nationalen° 5 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0527/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Économie gestion ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0527/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0528/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales “Anglais”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0528/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0529/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention « Gestion logistique et transport ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0529/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0530/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Langues étrangères appliquées”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0530/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0531/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de licence et au titre de piplôme d’études universitaires générales mention “Biologie géologie”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0531/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0532/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Droit ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0532/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0533/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques-informatique ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0533/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0534/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Physique chimie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0534/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0526/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Administration, économique et sociale”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0526/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0517/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Histoire géographie ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0517/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0518/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention “Génie industriel et maintenance”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0518/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0519/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention “Génie civil”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0519/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0520/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention “Gestion administrative en langue arabe”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0520/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0521/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention “Gestion administrative commerciale”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0521/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0522/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire de technologie mention “Gestion des entreprises et des administrations”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0522/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0523/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et techniques des activités physiques et sportives ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0523/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0524/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Méthodes informatiques appliquées à la gestion d

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0524/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0525/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention “Lettres modernes”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0525/PR/MENESUPMinistère de L'éducation Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 14 du 31/07/2006
Décret
23 juil. 2006

Décret n° 2006-0184/PR/MET fixant les conditions d’exercice de la profession de transporteur urbain et interurbain et instituant un licence professionnelle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0184/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 14 du 31/07/2006
Décret
23 juil. 2006

Décret n° 2006-0185/PR/MET fixant le Cahier de Charges des Transports Urbains et Interurbains des Personnes.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0185/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 14 du 31/07/2006
Arrêté
23 juil. 2006

Arrêté n° 2006-0514/PR/MET portant approbation du budget prévision de l’Exercice 2006 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

n° 2006-0514/PR/METMinistère de L'équipement et des Transportsn° 14 du 31/07/2006
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