LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

26 037 textes

Décision

Décision n° 24/02/1960 concernant les Ministères.

n° 24/02/1960Générale
24 févr. 1960n° 3 du 31/03/1960
Décision

Décision n° 281 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 281Générale
23 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 220 concernant les Ministères.

n° 220Générale
22 févr. 1960n° 3 du 31/03/1960
Décision

Décision n° 207 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 207Générale
22 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 208 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 208Générale
22 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 60/4/SPCG nommant les membres du Comité technique consultatif pour l’étude des questions intéressant l’hygiène et la sécurité travailleurs pour les années 1960 et 1961

n° 60/4/SPCGGénérale
20 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 203 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 203Générale
19 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 70 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 70Générale
19 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 205 portant expulsions du Territoire de la C.F.S

n° 205Générale
19 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 196 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 196Générale
18 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 193 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 193Générale
17 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 192 rendant exécutoire la délibération n° 124 de l’Assemblée Territoriale de la CES.

n° 192Générale
17 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 181 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 181Générale
16 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 182 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 182Générale
16 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 60/15/SPCG désignant les personnalités qui peuvent remplir les fonctions d’expert prévues au chapitre II du titre 8 du Code du Travail Outre-Mer

n° 60/15/SPCGGénérale
15 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 60/14/SPCG portant extension de la convention collective des entreprises de manutention, d’acconage, de transport et de transit du port de Djibouti

n° 60/14/SPCGGénérale
15 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Délibération

DELIBERATION n° n° 124 rendant exécutoire la délibération n° 124 de l’Assemblée Territoriale de la C.F.S.

n° 124Générale
15 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 60/13/SPCG déclarant close à la date du 15 février 1960 la 1’° session extraordinaire de l’Assemblée Territoriale de la C.F.S.

n° 60/13/SPCGGénérale
15 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 170 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 170Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 167 portant expulsions du Territoire.de la-CFS

n° 167Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 175 portant interdictions de séjour dans le Cercle de Djibouti

n° 175Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 172 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 172Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 168 portant expulsions. du Territoire de la CFS.

n° 168Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Décision

Décision n° 171 Décisions concernant les Services d’Etat

n° 171Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960
Arrêté

Arrêté n° 169 rendant exécutoires les délibérations n°117, 118, 123 de. l’Assemblée Territoriale de la CFS.

n° 169Générale
12 févr. 1960n° 2 du 29/02/1960