ACTES DU POUVOIR LOCAL

Décision n° 904 1 er décembre 1941

Décision n° 902 1er décembre 1941

Décision n° 905 1 er décembre 1941

Arrêté n° 892 portant approbation des comptes définitifs de la Chambre de commerce de Djibouti (exercice 1940).

Arrêté n° 893 prorogeant d’une année le délai prévu à l’article 2 de l’arrêté n° 137 du 1er mars 1941, autorisant M, Malmassari (Laurent) à occuper une parcelle de terrain sur laquelle il à édifié un bâtiment dénommé « Escale ».

Décision n° 898 Personnel européen.

Décision n° 891 Personnel européen.

Arrêté n° 890 portant création d’une mission d’assistance indigène.

Arrêté n° 894 fixant les mercuriales de certaines marchandises pour le mois de décembre 1941.

Décision n° 888 Personnel indigène.

Arrêté n° 889 rendant définitivement exécutoire le budget additionnel 1941 de l’Office colonial des mutilés, combattants, victimes de la guerre et pupilles de la nation de la Cote française des Somalis.

Décision n° 886 27/11/1941

Arrêté n° 883 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M. Fabre, radio navigant d’Air-France.

Décision n° 885 Personnel indigène.

Décision n° 887 27/11/1941

Arrêté n° 884 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M, Casanova, chef pilote d’Air-France.

Arrêté n° 882 modifiant l’article 1er de l’arrêté du 17 avril 1925.

Décision n° 881 fixant la composition de la Commission chargée de procéder au récolement des inventaires du matériel appartenant à l’administration dans les cercles d’Ali-Sabieh, de Dikhil, de Tadjoura et d’Obock.

Décision n° 880 Personnel indigène.

Décision n° 878 Personnel européen.

Décision n° 877 portant rectificatif à l’article 1er de la décision n° 841 du 13 novembre 1941.

Décision n° 875 abrogeant la décision n° 692 du 7 octobre 1941.

Décision n° 874 Personnel européen.

Décision n° 876 Personnel indigène.

Arrêté n° 872 décernant la médaille du Mérite de l’Afrique-Noire française à M, Antoine (Léo), administrateur de 1re classe des colonies, chargé de mission.