Journal Officiel · Djibouti
Textes officiels
54 000+ textes — lois, décrets, arrêtés, circulaires depuis 1904
53 814 textes
Arrêté n° 2010-465/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0528/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Anglais ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-468/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0508/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire technologie mention “Gestion Administrative en langue Arabe”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-453/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention “gestion comptable en langue arabe”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-462/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0534/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention » Physique Chimie ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0523/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0533/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-458/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0527/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Économie Gestion ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-456/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0532/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Droit ».
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-455/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence Appliquée mention “Gestion Administrative en langue arabe”.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0516/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».
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Loi n° 88/AN/10/6ème L portant modification de la loi n° 213/AN/08/5ème L relative à l’organisation et au fonctionnement de l’Ordre Nationale des Professions Médicales.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Loi n° 90/AN/10/6ème L portant modification de la loi n° 45/AN/09/6ème L portant création de la Société Djiboutienne de Sécurité Alimentaire (SDSA).
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Loi n° 91/AN/10/6ème L portant approbation des Comptes Financiers définitifs de l’Université de Djibouti pour l’exercice 2007.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Loi n° 93/AN/10/6ème L portant approbation des Comptes Financiers du Stade “Al Hadj Hassan Gouled Aptidon” pour l’exercice 2008.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE PROMULGUELA LOI DONT LA TENEUR SUIT :
Décret n° 2010-0132/PR/MHUEAT portant révision de la tarification de la cession amiable dans les Anciens Quartiers de Djibouti-ville et de Balbala.
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Arrêté n° 2010-0442/PR/MEFPCP portant attribution d’une parcelle de terrain à la Société Nael & Bin Harmal Investment Co. LLC.
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Arrêté n° 2010-0443/PR/MEFPCP portant attribution à titre gracieux d’une parcelle de terrain d’une superficie de 50 ha à Hanlé 1 à la Société Djiboutienne de Production et d’Expérimentation Agricole.
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Arrêté n° 2010-0441/PR/MEFPCP relatif à la rémunération des courtiers et sociétés de courtage d’assurance.
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Arrêté n° 2010-0422/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sis à Doralé au profit de la Société “Chantier Naval de Djibouti”.
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Arrêté n° 2010-0423/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sis à Haramous à l’Ambassade de Palestine.
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Arrêté n° 2010-0424/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sis à Haramous à l’Ambassade du Yémen.
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Résolution n° 05/AN/10/6ème L portant réaffiliation de l’Assemblée nationale à l’Union Interparlementaire.
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Décret n° 2010-0111/PR/MJAP portant nomination des membres du Conseil Supérieur de la Magistrature.
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Décret n° 2010-0109/PR/MET portant création et attribution des privilèges d’une compagnie aérienne nationale.
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Arrêté n° 2010-0409/PR/MHUEAT portant obligation de conception des projets de construction par des bureaux d’architecture et d’études agrées.
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